Thomas X... et Mme Marie-Noëlle Z..., laquelle a renoncé à la succession ; que Marie-Thérèse X... est décédée le 27 août 2003, laissant à sa succession ses deux enfants, Mme Z..., acceptante sous bénéfice

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de M. [B] [G], et les conclusions de M.

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 9 décembre 2021 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

Thomas G..., tous trois domiciliés [...] , 16°/ à la société Matmut, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

X... au profit de ses deux enfants mineurs Julie et Thomas X... s'exercera exclusivement au sein d'un lieu d'écoute et d'accueil une fois par mois, pendant une durée de deux heures, selon des modalités

779), qu'en 1987 et 1988 la société hollandaise Hulder Holland (la société Hulder) a déposé aux Pays-Bas les marques internationales, désignant la France, « Mary Rose », « Abraham Derby », « Graham Thomas

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [S] [F], et les conclusions de M.

[D] [K], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cohen Thomas Trullu, société

conteste, qui doit conduire le juge à vérifier, en se fondant sur les pièces de la procédure, que la pièce a bien été communiquée et débattue entre les parties ; qu'en l'espèce, Mme [E] [M] faisait régulièrement

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M.

produites par l'administration des Impôts, ce qui doit ressortir des mentions de l'ordonnance d'autorisation ; que l'ordonnance a visé notamment les pièces, n° 2-1, 2-6, 2-8, 7-1, 7-3, 8-1, 8-2, 8-3,

Marthe, - L'ASSOCIATION D'AIDE AUX VICTIMES, ès qualités d'administratrice ad'hoc des mineurs Adam, Thomas et Mathieu Y..., représentée par Anne Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre

Thomas et D... Peter E..., à Mmes Q... , Z... A... B..., C..., E...

Marius, Thomas Z..., demeurant Résidence Allende, Bât. 4, Esc.

Thomas, président suppléant, MM.

Soulard, président, Mme Thomas, conseiller rapporteur, M.

X... et Mme Y..., sont nés le 3 octobre 1997, Julien, et le 28 juin 2002, Thomas ; que celle-ci a assigné son mari en divorce ; Sur le premièr moyen, pris en ses diverses branches, ci-après annexé :

Thomas X... de sa demande de rappel de salaire et de congés payés y afférent, AUX MOTIFS QUE M.