d'alimentation en eau, en bordure de la façade ouest de la villa, située à l'extérieur de la maison à environ 17 cms, étrangère aux travaux de reprise en sous-oeuvre ou des tassements ultérieurs des semelles

maternelle Marlens, 18°/ de Monsieur Henri FAVRE, demeurant à Faverges (Haute-Savoie), HLM Parc des Pins, 19°/ de Monsieur Pierre BRUSCHETTA, demeurant à Grignon (Savoie), 20°/ de Monsieur Michel SERMET

d'expertise Eurex n'avait pas approfondi ses investigations sur les désordres affectant les cloisons de doublage alors qu'il faisait lui-même état d'un problème de tassement de semelles

A PEU DE DISTANCE DU CAMP, L'ARRET RELEVE QUE LEDIT X..., AGE DE PRES DE DIX SEPT ANS, PECHAIT LE LONG D'UN RUISSEAU DE MONTAGNE QUI ETAIT PROCHE ET OBSERVE QUE SI LES EAUX ETAIENT RAPIDES ET LE LIT SEME

société Ouest Isol, dont le siège est 27460 Alizay, 3 / de la société IBM France, société anonyme, dont le siège est ... et actuellement ..., La Défense 5, 92400 Courbevoie, 4 / de la société Serete

assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., 3 / de la société IBM France, société anonyme, dont le siège est ..., et actuellement ..., La Défense 5, 92400 Courbevoie, 4 / de la société Serete

, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que le journal hebdomadaire Distributique a publié, dans son numéro 176 daté des 5 au 11 mars 1998, un article intitulé " Intel : le directeur des ventes sur la sellette

Romain Z..., agissant en qualité de gérant de la société à responsabilité limitée Société clinique du docteur L'Hoste, dont le siège social est à Villers-Semeuse (Ardennes), ..., en cassation d'un jugement

Les Floralies, Bâtiment B1 n° 41 à Draguignan (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1984 par la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de L'ENTREPRISE DE TRAVAUX DE TERRAS SEMENT, dont

décembre 1987), que le président d'un tribunal de commerce, qui, statuant en référé, avait ordonné une expertise dans le litige opposant la société Béghin Say aux sociétés Foma, les chaudières Duquenne et Serete

que le modèle formé par la combinaison de plusieurs éléments dont certains étaient connus ainsi que le sous-ensemble composé de stries verticales et de picots placés en quinconce sur la tranche de la semelle

Pascal Z..., domicilié à la société Semit ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en

(Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1992 par la cour d'appel d'Amiens (1e chambre), au profit de : 1 / Via assurances - la Semeuse de Paris, dont le siège est ... (1er), 2 / la banque

Dominique B..., demeurant ... ci-devant et actuellement à Villers Semeuse, à Charleville Mézières (Ardennes), ..., 6 ) de M.

X... porteur de chaussures de sécurité avec semelles antidérapantes, avait glissé et que les déclarations contradictoires du seul témoin des faits ne pouvaient permettre de déterminer avec certitude les

la surface de la plate-forme à l'arrière du mur de soutènement ; - que cet ouvrage de confortation n'est pas davantage conforme aux règles de l'art, notamment dans ses fondations, la largeur de la semelle

Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu que par un arrêt du 18 novembre 2005 prononcé par les chambres réunies de la Cour de cassation du Gabon, les sociétés SEMTS, Axa Gabon et Bureau Veritas

COMMUNAUTE BOULONNAISE DE DISTRIBUTION MAISON MU SELET. PRESIDENT ; M. GUILLOT.- RAPPORTEUR : M. DALLANT.- PREMIER AVOCAT GENERAL : M. COME.- AVOCATS : MM. CHAREYRE ET GALLAND.