." ; Qu'après avoir rappelé la "faillite" d'une "société de sponsoring motocycliste Speed 06", dont Christian E. était associé, l'article imputait à ce dernier, devenu député et conseiller général des

CALAGE ET L'ARRIMAGE, SUR LES DEUX WAGONS PLATS EMPLOYES, FURENT EXECUTES PAR LA SOCIETE OSKAR WANKO, LAQUELLE AGISSAIT SUR LES INSTRUCTIONS D'UN "EXPEDITEUR" LOCAL, LA SOCIETE ADRIA INTERNATIONALE SPEDITION

X... et au syndicat SPEA IDF CFDT la somme globale de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du six juillet

(Seine-et-Marne), pris tous deux en qualité de co-syndics à la liquidation des biens de la société Spade, défendeurs à la cassation ; L'Union des Assurances de Paris UAP a formé, par un mémoire déposé

cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre 1ère section), au profit : 1°) du Syndicat du personnel d'encadrement de l'édition et de la librairie (SPEEL

cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre 1ère section), au profit : 1°) du Syndicat du personnel d'encadrement de l'édition et de la librairie (SPEEL

deux [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° W 24-10.212 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2023 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre civile), dans le litige les opposant au Pôle de recouvrement SPEC

N... en son action en responsabilité ; AUX MOTIFS ADOPTES QUE la demande de paiement de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi par les sociétés Sarl Ambulances Jolifond et Speed Ambulance

en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1°/ de la compagnie Air France, dont le siège est ..., 2°/ de la société Jet Speed

syndicat des Industries du Livre du Papier et Communication Métropole Nord C.G.T., 16°/ du syndicat des Journalistes F.O., 17°/ de la Fédération de la Communication C.F.T.C., 18°/ du syndicat SPEP

Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la SCI savait que le local en rez-de-chaussée à usage d'activités de commerce ou d'activités serait occupé par la société Speedy

d'appel de Montpellier, en marge ou à la suite de l'arrêt annulé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Troisième chambre civile, et prononcé par M. le président en son audience publique du spet

Alors qu'en ce qui concerne les espaces verts, l'expert X... relève dans son rapport du 30 avril 2013 des négligences de mise en oeuvre «originelles» puis d'entretien de la part de la seule société SPEV

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 31 mars 1994), que la société Beauchamp, ayant vendu un bien immobilier à la société Spad 84, a adressé sa déclaration d'intention d'aliéner

arrondissement de Paris (élections professionnelles), au profit : 1°/ de Mme Brigitte X..., demeurant ..., 2°/ de l'Union départementale Force Ouvrière de Paris, dont le siège est ..., 3°/ du syndicat SPEP-CFDT

dont le siège est ..., 3°/ du syndicat SPAC, dont le siège est centre 373, ..., 4°/ du syndicat SNPL, dont le siège est ..., 5°/ du syndicat SNPNAC, dont le siège est ..., 6°/ du syndicat SPAD

Y... que, ne pouvant diriger la société Essonne Habitat en raison de la mise en liquidation judiciaire de la société SPRD dont il était antérieurement président-directeur général, M.

[K] et le syndicat SPEA BN CFDT avaient saisi le conseil de prud'hommes portait sur la reconnaissance de la discrimination à l'évolution de carrière du salarié imputée à ses mandats syndicaux et de son