après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 avril 1998) que la société anonyme Nivoliers-Steiner

Radix a confié l'emballage à la société Custon Crating, le transport par chemin de fer de Los-Angelès à Galveston (Texas), puis le transport maritime de Galveston à Rotterdam à la société Likes Brothers Stean-smiplikeslewter

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la banque Pallas Stern (la banque) a

Paris, 24 septembre 1999), que la société Pallas foncière Europe devenue la société Patrimoine foncier européen (la société PFE) a été créée en 1989 par la banque Pallas France, devenue la banque Pallas Stern

Mme [S] [P], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 22-14.777 contre l'arrêt rendu le 16 février 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société STN

pourries; qu'il n'a pas été en mesure de la produire; que par ailleurs, il a remis aux services de gendarmerie un document écrit selon lui par Henri X... mentionnant que le débardage est estimé à 800 stères

simple interdiction faite au demandeur dans le cadre d'un contrôle judiciaire d'entrer en contact avec les parties civiles et les témoins serait insuffisante ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

décompte annexé au commandement de payer ne répondait pas aux prévisions légales dès lors qu'il faisait état de rubriques, celle intitulée « LGT » renvoyant au loyer du logement et celle intitulée « STN

simplifiée, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Arcelormittal Construction France, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Pab Sud, 6°/ à la société Tata Steel

Convention de Genève du 19 mai 1956 relative au contrat de transport international de marchandises par route, dite CMR ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Van Cleef, Roger et Gallet et Stern

a été recherchée par la société Clecim à l'occasion d'un contrat de "lavage des buées" provenant du décapage des tôles d'acier traitées dans l'acierie aménagée pour le compte de la société Hellenic Steel

X..., titulaire depuis le 8 février 1991 d'un compte de titres, sans mandat de gestion chez la SA Pallas Stern gestion privée, venant aux droit de Palladium Finance (la banque) a, par l'intermédiaire de

qu'elle a refusé de lire ; qu'il s'est également présenté aux abords de l'établissement scolaire qu'elle fréquentait pour tenter d'entrer en contact avec elle ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 septembre 2024), Mme [H] a été engagée en qualité d'agent d'exploitation le 1er novembre 2000 par la société Sin & stes, devenue Elior services propreté et santé (ESPS)

_________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 FÉVRIER 2021 1°/ la société HDI Global SE, dont le siège est [...] , 2°/ la société Stein

Y... en contrefaçon en prétendant que la chanson "Liban libre" contrefaisait sa chanson "Jérusalem Stone" déposée en 1978 ; que, le 18 octobre 1989, M.

Madame X... à Champigneulles (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1987 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle STEINER

X..., Pierre-Olivier et Steve, et à leur verser, avec exécution provisoire, des sommes au titre de leur préjudice économique ; que la cour d'appel a dit également que la créance de la CPAM, appelée en

par la société de droit étranger Associated Press Limited (la société AP), au sein de son service français, en qualité respectivement de chef du service politique du service français, chef de service sténo

Steve Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 avril 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Stef transport Vendée, société par actions