chauffeur, au surplus professionnel, de ne pas procéder à un contrôle approfondi des pneus de son véhicule, en l'état de vibrations persistantes se stabilisant à une certaine vitesse perçues dans son volant

Steeve X... avait été surpris par son arrivée et avait donné un brusque coup de volant pour l'éviter, qu'il aurait pu redresser sans dommages sans l'intervention de ce véhicule, la cour d'appel n'a pas

peut suffire à rapporter la preuve des détournements par Patricia Y..., la comptabilité du commerce est pour le moins dépourvue de rigueur, les recettes étant apparemment portées sur des feuillets volants

véhicule inconnu de sens opposé en position de dépassement, la largeur de ces deux voitures berlines, établissent que l'accident est le fait de la vitesse excessive de Laurent Y... et de son coup de volant

motifs que la complicité de Z... se déduit notamment du fait que c'est lui qui a demandé à Y... de se munir d'une arme destinée ou apte à tuer, et du rôle nécessairement prévu consistant à se mettre au volant

devant le premier juge que devant la Cour et corroborées en tous points par celles de Vivette Z..., que celle-ci a maintenu devant le tribunal, que le 28 novembre 1992, avenue de Choisy à Paris, au volant

inefficace) constaté par l'expertise a certes joué un rôle important dans l'accident, mais celui-ci a eu également pour cause le défaut de maîtrise dont s'est rendu coupable le chauffeur routier au volant

Code de procédure civile ; 2 / qu'il est prévu au Titre III, chapitre I du TIPS que la prise en charge des dispositifs médicaux implantables par les Caisses est subordonnée à l'apposition sur le volet

X... ait été balloté dans l'habitacle de manière à se cogner au volant ou à toute autre partie du véhicule avec le côté droit du visage et le bras droit ; qu'elle a ainsi fondé sa décision sur des motifs

manifeste ; "alors que le délit de conduite en état d'ivresse manifeste suppose non seulement l'existence d'un état d'imprégnation alcoolique, mais également que le comportement de l'intéressé au volant

prévoit que, pour les représentations occasionnelles, il peut être fait usage de cartes d'entrée qui doivent être munies d'un coupon détachable, c'est-à- dire qu'elles sont alors composées de deux volets

l'imprégnation alcoolique effectué sur Ahmed X..., après avoir constaté que l'agent de police judiciaire qui avait procédé à ce contrôle n'avait pas lui-même constaté que Ahmed X... serait venu au volant

l'identité du conducteur au moment de l'accident; qu'ils mentionnent cependant qu'Antonio Lourenco a conduit le véhicule de Tours à Saumur, et qu'il était ensuite prévu que José Pancracio prendrait le volant

considère que les charges concordantes constituées par les déclarations d'Olivier Y... et de Bruno Z... et la reconnaissance par David X... de son passage sur le lieu et dans le temps de l'accident au volant

le préjudice subi par le locataire n'est pas direct et certain ; qu'en se bornant néanmoins à affirmer, pour le déclarer responsable du préjudice subi par [S] [P], que la présence de plomb sur les volets

[M] s'était emparé des quatre télécommandes des volets roulants et avait quitté les lieux malgré la résistance opposée par Mme [U], qu'à ce stade il n'y avait aucune intention violente chez M.

société Comeca systèmes, société à responsabilité limitée, 2°/ à la société de Constructions mécaniques et électriques de la croix d'argent (Comeca), société par actions simplifiée, 3°/ à la société Volta

rez-de-chaussée de la maison, appartenant aujourd'hui à Mme [Y], continuerait d'exister jusqu'au décès de Mme [T] et serait ensuite murée ; que, constatant en 2010 que cette fenêtre, jusque-là obstruée par des volets