nouveau-nés " ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que, Marie-Thérèse F... ayant accouché normalement dans la clinique dont Jacques Y... était le directeur, il a été constaté la présence, dans la bouche

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 mai 2010), qu'en 2002, le ministère de l'éducation nationale a fait réaliser une animalerie

X... et Y..., si la présence inopportune de cette mention « bon pour caution » précédant la signature d'une délégation de pouvoir à un tiers par les titulaires du compte ne constituait pas une anomalie

cours de construction et que les murs étaient montés en parpaings, que, s'il y a eu un appentis dans le passé, il est totalement rasé y compris les fondations et que les ouvertures qui devaient être bouchées

maximale"; qu'il y est encore précisé que l'infusion d'un sachet contenant 1 g de plante dans 1/4 de litre d'eau bouillante peut être utilisée soit comme boisson, soit en gargarisme et en bains de bouche

quasiment tous les jours avec pénétration vaginale et éjaculation systématique, sans protection ; qu'il lui demandait également de lui faire des fellations complètes, avec éjaculation dans la bouche

confection de conteneurs destinés à l'agriculture et pour la confection d'emballages pouvant entrer en contact avec des produits bruts, intermédiaires ou finis destinés à l'alimentation humaine ou animale

l'économie, des finances et de l'industrie, de la direction générale des finances publiques, de la direction régionale des finances publiques de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône

.. a rapporté à sa mère, le 2 juillet 1999, que son père lui avait demandé de sucer les seins de sa compagne, Dominique Z... et qu'il lui avait imposé une fellation avant de mettre son sexe dans la bouche

désossage et parage qui est l'activité de deuxième transformation (découpe des carcasses et séparation des différents muscles en fonction des clients, ce qui va de la coupe de quartiers pour les boucheries

désossage et parage qui est l'activité de deuxième transformation (découpe des carcasses et séparation des différents muscles en fonction des clients, ce qui va de la coupe de quartiers pour les boucheries

Z..., entendus en Espagne (D.77 à D.81) ont fait part qu'Abélardo X... avait un comportement avec ses belles-filles qui leur semblait anormal, les embrassant sur la bouche et les caressant ; que tant Maria

Colliers pour animaux » ; AUX MOTIFS PROPRES QU'« il est constant que la marque purement figurative n° 1 633 326, représentant le motif de la toile dite « Goyardine », n'est pas exploitée en tant que

(les emprunteurs) ont contracté, auprès de la Caisse de crédit mutuel boucles Seine Ouest parisien, devenue la Caisse de crédit mutuel de Suresnes Longchamp (la banque), un prêt immobilier « modulimmo

à l'origine de l'ouverture de l'information judiciaire, ce qui avait conduit à la réalisation de très nombreux actes ayant consisté, notamment, dans la vérification de l'origine de la contamination animale

queue est repliée le long de la patte arrière qui est fléchie, les muscles du poitrail sont saillants, la tête est droite dans l'alignement du dos, le cou est rentré, le regard est à l'horizontal, la bouche

doit la prouver ; que réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation ; que la convention d'engraissement de veaux de boucherie

côtés qui aurait pu constater l'incident qui a duré une à deux minutes avec survenue de vomissements et aurait dû remarquer qu'il restait trois à cinq minutes sous l'eau ; que la piscine étant très animée

Deux bouches de vmc sont fortement encrassées. Le plafond de la douche présente de nombreuses moisissures. ...

des caresses manuelles dans le dos, l'avait déshabillé, l'avait caressé sur ses parties intimes, lui avait fait "des bisous sur les testicules, le zizi et les fesses", qu'il mettait son sexe dans sa bouche