dans ce contexte il prétend qu'il ne peut lui être reproché une faute contractuelle dans le fait d'avoir emprunté une autre route alors même que la route principale était encombrée par un éboulement

X... prétendait que le bourg était à l'état de ruines, que les voies n'étaient plus entretenues depuis 1912, que la voie principale était interdite en raison des risques d'éboulis et qu'il ne pouvait donc

entre les deux forages aux techniques et finalités différentes ; qu'il n'ignorait pas les difficultés d'un bon forage compte tenu des particularités des strates lithologiques reconnues et d'un éboulement

[D] ; que, se plaignant d'un risque d'éboulement sur sa maison située en contrebas et d'un empiétement sur son terrain, M.

. ; qu'à la suite de pluies abondantes un éboulement ayant pour point de départ le terrain de M.

d'occupation des sols de la commune de Sainte Adresse (secteur ND 1) ; Que la zone ND comprend des espaces naturels protégés, à proximité du cap de la Hève et des terrains instables, en raison des éboulements

de la trémie pleine et que c'est dans ces conditions que X... avait été déséquilibré ; que cet accès n'était pas acceptable, qu'en cas de poche d'air dans le sable, il y avait un risque certain d'éboulement

unique : Attendu que la société Cofibail, qui avait vendu à la société Unipierre III une station service qu'elle avait fait construire sur un terrain surplombé de falaises qui se sont en partie éboulées

Z... et Y..., ayant réalisé un lotissement, en ont vendu un lot aux époux X... qui y ont fait édifier une maison ; qu'à la suite d'un éboulement du talus situé au-dessus de la construction et en contrebas

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TECHNIQUE ET ORGANISATION NOU VELLE D'APPLICATION DOMESTIQUE (TORNADO), dont le siège social est à Créteil (Val-de-Marne), 10, voie Félix Eboué

système de drainage adapté permettant de limiter l'action des eaux pluviales et l'absence d'étude béton armé (rapport, p. 14, 60), la non prise en compte des contraintes du site (terrain très pentu, éboulis

enrobés le long de la station-service déclaré par la société BDM à son assurance que plus d'une année plus tard, depuis le 4 mars 2014, un affaissement du talus situé le long de la RD 204 provoquant un éboulement

compte de l'ensemble des éléments du litige et explique qu'il a, en cours de chantier, été décidé de laisser une partie des murs extérieurs en place, qu'une partie du mur s'est écroulée, entraînant l'éboulement

massif de sol ; qu'il ajoute qu'existe, dans la propriété de Françoise Y..., une ancienne carrière, pour partie à ciel ouvert, pour partie souterraine, dont la présence ne suffit pas à expliquer l'éboulement

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Balat, avocat aux Conseils, pour la Confédération des syndicats indépendants de Polynésie Il est reproché au jugement attaqué d'avoir ébouté la

le 23 juillet 1983 une maison ancienne et vétuste cadastrée H 58 sur la commune de Gourdon et le 6 mai 1987, ils avaient acheté la parcelle attenante H 59 présentée comme le sol d'une ruine dont l'éboulement

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 octobre 1987) que pour mettre fin aux éboulements affectant

X... avait, pour agrandir une plate forme et se débarrasser de terres éboulées, réalisé des travaux sur son terrain, situé en amont de celui de M.