CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 073 résultats pour « niveau v »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00477

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

[V] sollicitait la classification d'agent de maîtrise au niveau IV, échelon 2, coefficient 160 à compter de juillet 2011, alors qu'il sollicitait en réalité la classification d'agent de maîtrise au niveau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200899

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

[V] a formé un recours, le bureau de la Cour de cassation a rejeté sa demande au motif qu'il ne justifie pas d'une reconnaissance professionnelle ou d'une notoriété suffisante, au niveau national, de sorte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01165

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

U..., âgé de 59 ans, salarié au sein de la société depuis 1987, exerçant le poste de responsable des usines assainissement sur l'agence de Béziers Méditerranée, groupe V, niveau 2, rappelant le contenu

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05010

Cassation

8 novembre 2016

8 novembre 2016

V..., retenue par la juridiction administrative, a bien trompé la DDE en l'absence de connaissance du terrain ; qu'en effet, en 2005, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01464

Cassation

8 juin 2011

8 juin 2011

attaché - régional CIBA GEYGI, sans modification de son coefficient ni de son salaire ; son employeur devient la SA NOVARTIS PHARMA ; le 1er janvier 1998, il devient délégué hospitalier 1, classé groupe V,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00472

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

par : - diplôme de niveau Il ou de niveau I de l'éducation nationale, - formations continues ou autres, -et/ou une expérience professionnelle acquise aux positions précédentes.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02221

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

[B] [V], domicilié [Adresse 1], défendeurs à la cassation. M. [V] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10186

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

; Attendu que sur le fond, l'article 52 de la convention collective nationale de la banque du 20 août 1952, applicable au moment de la nomination comme directeur d'agence, définit comme cadres classe V

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10187

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

V...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10346

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

avait obtenu en juillet 2014 le certificat de « chef de chantier de constructions industrielles et d'ouvrages d'art » lui permettant à l'issue d'une période probatoire de 18 mois d'être classé à un niveau

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd248

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

G..., Mme G..., Mme I..., Mme J..., Mme L..., Mme M..., Mme P..., Mme Q..., Mme V..., M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00233

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

[V] pour produire à un niveau de qualité acceptable pour le fort volume de 2014" ; qu'en statuant ainsi, sans caractériser un manquement grave de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00032

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

pourvoi n° T 20-16.725 contre le jugement rendu le 29 mai 2020 par le tribunal judiciaire de Sarreguemines (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [S] [V]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00550

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

SELECT TT ; qu'aux termes d'un premier avenant signé par les parties pour prendre effet 1er février 2004, Madame [Z] [B] s'est vu confier par l'intimée les fonctions de manager - statut de cadre - niveau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00359

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

V... a été engagé le 30 mai 2006 en qualité d'informaticien par la société Tresch organisation, aux droits de laquelle vient la société S2J Finance.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201168

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

V... a formé un recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande au motif qu'elle a été déposée hors délai, le 20 mars 2019.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200645

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

[V] fait valoir, en substance, qu'au vu de sa formation, de son expérience pendant trente-neuf années dans tous les domaines de l'informatique à un haut niveau de technique et d'analyse et de son savoir-faire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200957

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Z] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° Z 25-60.106 en annulation d'une décision rendue le 9 décembre 2024 par le bureau de la Cour de cassation.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300717

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

fonds cadastré V n° [Cadastre 6], ainsi que de dire n'y avoir lieu à accorder le droit de réaliser des travaux de raccordement à divers réseaux sur la parcelle V n° [Cadastre 6] appartenant aux consorts

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01053

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

français, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 22-20.379 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à Mme [G] [V]

Source officielle

Page 15 sur 204

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.