, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 2001, où étaient présents : M.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 février 2021), et les productions, M.

puis était retombé avant l'arrêt de la voiture, avait roulé à l'avant du véhicule ; qu'il déclarait à l'audience que le véhicule s'était arrêté sur 25 ou 30 mètres ; que le chemin de terre indiqué

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a limité le prononcé de l'annulation des actes d'information aux cotes, au titre de l'annulation de la géolocalisation du véhicule Renault Modus immatriculé

que le juge doit en toutes circonstances faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu que, pour débouter M. de X... de sa demande en résolution de la vente d'un véhicule

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir été métreur de juin 1970 à mars 1974 au sein de la société Jean-Pierre X...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Rémy-Corlay, avocat aux Conseils, pour M. [T].

l'intéressé a obtenu l'autorisation d'exploiter en son nom lesdites licences et de stationner sur la voie publique (autorisation de stationnement numéro 1 et numéro 2) ; que, suite à des changements de véhicules

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° N 13-20.533 et T 13-23.390 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 mars 2013), que la Société

avec remisage à domicile, l'arrêt retient que la suppression de la disposition d'un véhicule de service à partir d'octobre 2004 est liée à la nomination de M.

; qu'il a ajouté que le car qui était arrêté avait été dépassé par un véhicule 4x4 gris que suivait la moto et il pense que le pilote de la moto n'a pas vu le bus arrêté sur le bord de la chaussée à cause

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Le 29 juillet 2016, Mme [R] [W], alors qu'elle traversait un passage protégé, a été percutée par le véhicule conduit par M.

Des voisins, Soued A... et Paul B..., domiciliés dans la même rue, indiquaient aux enquêteurs qu'un véhicule automobile s'était arrêté, dans la nuit du 10 au 11 août 1991, devant la maison de M. et Mme

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

de contrôle des données signalétiques des véhicules, 15-5 et 593 du code de procédure pénale : 24.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 20 novembre 2021, M. [D] [R] a été mis en examen des chefs susvisés. 3.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

dernier comme « une atteinte corporelle non intentionnelle de la part de la victime provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure et exclusivement liée à l'usage comme moyen de transport du véhicule

Y... a été interpellé le 17 juin 2016 à l'occasion d'une mesure de surveillance du véhicule géolocalisé ; que la fouille du véhicule Jumpy a permis la découverte de près de 150 kg de résine de cannabis

W... épouse O..., domiciliés tous deux [...], ont formé le pourvoi n° P 19-15.061 contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2019 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige les opposant