D... et E... ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, examiné par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le moyen du pourvoi principal

n'est pas fondé ; Mais sur le deuxième moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que pour confirmer le jugement du chef

; La société Devisme, demanderesse au pourvoi principal n° S 98-21.406, invoque, à l'appui de son recours, cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

contre les copropriétaires de la Résidence La Ferme du Buisson ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de M.

moyens du pourvoi principal de Mme X...

K..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

en ce qu'il est dirigé contre la société Bordelaise d'isolation, la compagnie d'assurances Winthertur et la société Nouvelle Bordes ; Sur le moyen unique du pourvoi principal et le premier moyen du

Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, réunis :.

Examen des moyens Sur le second moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

Sur la demande de mise hors de cause du BEB : DIT n'y avoir lieu de le mettre hors de cause ; Sur le second moyen du pourvoi principal : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure

» et sous celui de la société L'Atelier du moulin, a assigné ces derniers en contrefaçon et en concurrence déloyale ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que M.

Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société d'Equipement de la Région Lyon : Attendu qu'ayant consenti les 27 et 28 décembre 1976 à l'Office Public d'Aménagement et de la Construction de

Raymond A..., demeurant à Jarny (Meurthe-et-Moselle), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Sur le second moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 mai 1987), qu'après établissement d'un règlement de copropriété et d'un état descriptif de division, la Compagnie

principal, expose deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les consorts A..., demandeurs au pourvoi incident, invoquent deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La compagnie d'assurances

au pourvoi principal, expose le moyen unique de cassation ci-annexé ; La Société Pyrénées Tennis, demanderesse au pourvoi provoqué, expose le moyen unique de cassation ci-annexé ; LA COUR, en l'audience

(Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 21 février

unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Vu l'article 1er de la loi du 31 décembre 1975 ; Attendu que la sous-traitance est l'opération par laquelle un entrepreneur

incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, RENDU LE 27 AVRIL 1967 PAR LA COUR D'APPEL DE LYON, QUI A DIT L'ARCHITECTE GAGES