bateaux de croisière (Luna et Stella) en France, sur le Rhône et la Saône, entre Chalon-sur-Saône et Port-Saint-Louis-du-Rhône ; qu'à la suite d'un contrôle inopiné sur ces deux bateaux alors amarrés à Avignon

que le vol du 6 septembre 1993 Paris - Yamoussoukro ne se déroulait pas selon les procédures habituelles dans la mesure où d'une part l'avion décollait du Bourget alors que seul l'aéroport de Roissy est

Hascher, conseiller, les observations de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Utair, de la SCP Didier et Pinet, avocat du GIE Avions de transport régional, de Me Rémy-Corlay, avocat de Mme XT...

dénoncés, et alors même que, de l'aveu de ce dernier, il n'a plus eu de contact avec eux depuis 1989 ; "aux motifs propres que le 19 février 2003, Maud Y... se présentait au commissariat de police d'Avignon

de travail pendant deux périodes, au cours desquelles le salaire de Daniel Z... a été maintenu et pris en charge par le GFA au titre d'un contrat d'assurances de personnes, qui le liait à la ville d'Avignon

pas le principe des détournements, arguant simplement de difficultés financières causées à sa société par le comportement de son gendre Michel Y..., était renvoyé devant le tribunal correctionnel d'Avignon

détention ni à une demande fondée sur le fondement du dernier alinéa de l'article 148 ou de l'article 149-4 (sic), mais à une ordonnance de refus de mise en liberté du juge des libertés et de la détention d'Avignon

l'obligation de transport de la compagnie Aer Charter, tandis qu'elle constatait que le nom de cette compagnie figurait dans le contrat de vente par lequel la société mandataire avait vendu le billet d'avion

l'obligation de transport de la compagnie Aer Charter, tandis qu'elle constatait que le nom de cette compagnie figurait dans le contrat de vente par lequel la société mandataire avait vendu le billet d'avion

l'obligation de transport de la compagnie Aer Charter, tandis qu'elle constatait que le nom de cette compagnie figurait dans le contrat de vente par lequel la société mandataire avait vendu le billet d'avion

l'obligation de transport de la compagnie Aer Charter, tandis qu'elle constatait que le nom de cette compagnie figurait dans le contrat de vente par lequel la société mandataire avait vendu le billet d'avion

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance infirmative attaquée (Paris, 14 juillet 2003) rendue par le premier président d'une cour d'appel, que Mlle X... est arrivée par avion

, la cour d'appel a violé les articles L. 242-1 du Code de la sécurité sociale, et 1er de l'arrêté du 26 mai 1975; alors, d'autre part, que les premiers juges ayant considéré que l'octroi du billet d'avion

La société GSF Aéro a assuré par contrats de sous-traitance conclus avec la société Acna, une partie des missions de nettoyage et d'armement des avions moyen et long-courriers d'Air France confiées à cette

Y..., notaire à Villeneuve-lès-Avignon, aux fins de signature de l'acte authentique de vente, mais qu'au jour indiqué le notaire avait dressé un procès-verbal constatant la carence de l'acheteur, de sorte

Marseille, a défendu le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la société Aldi marché [Localité 3] (le comité), qui s'était constitué partie civile devant le tribunal correctionnel d'Avignon

appareil se fut écrasé sur le territoire de la commune de Blagnac; "aux motifs que, tandis qu'il effectuait des tests d'essais en conditions extrêmes pour un nouveau standard de pilote automatique, l'avion

Z..., AUQUEL IL IMPUTAIT UN RENOUVELLEMENT IRREGULIER DE SA LICENCE DE PILOTE PRIVE D'AVION DELIVREE LE 7 AOUT 1958 ; QU'IL ETAIT MENTIONNE DANS CE PROCES-VERBAL- PRESENTE SOUS LA FORME D'UN EXTRAIT