AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Nicnar 62, dont le siège est ...

dans le ressort de la cour d'assises de la Gironde et depuis moins de dix ans, commis par contrainte et surprise des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient sur la personne de Nicole

novembre 2023 par la cour d'appel de Toulouse, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société de Paillet, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ au GAEC Boué

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Nicolas X..., alors âgé de 14 ans, a été blessé dans un accident

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nicolas, société anonyme, dont le siège social est ...

Stéphane Y..., demeurant à Clouange (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme Nicoletta et compagnie

solutions, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Boys

que le greffier ne saurait assister au délibéré des magistrats ; que l'arrêt mentionne que la cause a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2002, "la cour d'appel étant composée de : Mme Nicole

(Corrèze), 3°) Mlle Nicole X..., demeurant ... (16ème), 4°) M. Z..., représentant des créanciers de la société à responsabilité limitée des Etablissements de gestion X..., demeurant ...

Nicolas X... a été victime le 10 mars 2001 d'un accident du travail sur l'exploitation agricole de son père, M.

Boye, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 30 juin 1994, qui, après relaxe de Sylvie C. du chef de diffamation non publique, l'a débouté de ses demandes

, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ la société Cidrerie Ponpon, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 10], 5°/ la société Etablissements Nicol

Nicolas X... et de Mme Bénédicte X..., l'acte du 8 décembre 1997 emportant cession de parts sociales par Mme Y... et M. Z... X... au profit de M.

Nicolas B..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 novembre 1999, où étaient présents : M.

U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 31 MARS 2021 La société Boutet Nicolas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nicoletta et Compagnie, société anonyme, dont le siège est

Q..., épouse S..., les observations de de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. K... X... et de Mme B... T... et les conclusions de M.

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 7 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment, du chef de violences aggravées, a prononcé sur les intérêts

Nicolai, conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président en date du 19 juin 1995, en remplacement de M.

Nicole, en qualité d'administrateur ad hoc des enfants mineurs Jennifer et Teddy X..., partie civile, contre l'arrêt de ladite Cour, en date du 24 mars 1994, qui, dans la procédure suivie contre Bruno