qu'il précisait qu'il procédait à la mise en oeuvre technique des aspects audio ce qui impliquait une coopération constante avec les autres corps de métiers intervenant sur ces événements (régisseur décor

que la Mutuelle des Architectes Français faisait encore valoir, dans ses conclusions d'appel, que postérieurement à la réalisation des travaux, un autre chantier avait été mis en place relatif à la décoration

l'auteur des faits a abusé de la situation et créé les conditions de nature à tromper le jeune homme sur ses intentions, Hervé X... proposait au jeune Michaël de poser des rampes lumineuses en guise de décorations

EN RAISON DU PREJUDICE MATERIEL ET MORAL QUE LEUR AVAIT CAUSE LE DECES DE LEUR BELLE-FILLE, FEMME OU Y..., ET, EN CE QUI CONCERNE LES PARENTS, LEURS PROPRES BLESSURES ; QUE LA COUR D'APPEL FIT DROIT

Le 22 novembre 2016 à 16 heures 05, le « speed desk » du bureau parisien de l'agence de presse Bloomberg News, qui publie en temps réel des informations financières provenant de communiqués de presse ou

délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société [9] France du désistement de son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société [13], qui commercialise des produits de décoration

un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer, sans autrement s'expliquer sur cette faute qualifiée " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié de la société Moëlan Décor

Sur le pourvoi n° F 04-20.744 formé par la société Gestion DS, venant aux droits de la société Décoration De Souza frères, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de la société Espace habitat

correspondant à New-York ; que de septembre 1986 à janvier 1987, il n'a plus reçu de bulletins de salaire ; que le 1er janvier 1987, il a été appelé à Paris, pour y travailler comme rédacteur au "desk

Best-Price et que, selon le rapport de l'expert judiciaire dont elle ne discutait pas les termes, c'était à compter du 22 avril 1992 que la société VGL Contesso pouvait commencer l'agencement et la décoration

société Japan Tower a fait édifier un immeuble de grande hauteur, sous la maîtrise d'ouvrage déléguée de la société Sari construction ; que la maîtrise d'oeuvre de conception architecturale et la décoration

devait encore 100 000 francs et la TVA constituant le solde de la précédente facture qu'il avait en vain réclamée à de multiples reprises, ajoutant que ses interventions en matière d'attribution de décorations

____________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 JUIN 2024 1°/ la société Groupe triangle investissements, société par actions simplifiée, 2°/ la société Le Deck

le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 25-11.156 contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société [H] [P] & Decker

ANDRE, DEVENU PROPRIETAIRE APRES LE DECES DE SON PERE, AVAIT ULTERIEUREMENT APPORTEES A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA PLAINE DE SERVILLE, AU MOTIF QU'IL RESULTAIT DU RAPPROCHEMENT DE LETTRES RECUES

X... de Decker, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 novembre 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nîmes, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM

X... d'enlever le deck édifié dans le jardin dont il a la jouissance privative n'est pas davantage abusive puisqu'il est acquis et non contesté que ce deck a été installé sans autorisation par le précédent

Y... acceptait une commande, elle partait effectuer son reportage, en décidant seule, lors des prises de vues, du choix du décor, de l'angle de la prise de vue, de l'éclairage, de la gestuelle du mannequin