, petit ami puis concubin de leur fille Z..., caractérisant en cela une autorité de fait de l'accusé sur la jeune enfant qui se voyait à l'époque, confiée par ses parents à ce dernier, tant à leur domicile

.; que ce dernier était décrit par les enquêteurs comme manifestement ivre, titubant, les yeux brillants, sentant l'alcool et tenant des propos répétitifs ; que les témoins qui ont désigné Jean-Marie X

. ; qu'il résulte dès lors de ces éléments que la balle qui a mortellement atteint Patrick A... provient de l'arme de Marcel X... et d'un tir direct de ce dernier ; qu'il apparaît ainsi que Marcel X...

Cédric BB..., domicilié [...]                                    , 37°/ Mme Sandrine CC..., domiciliée [...]                                                                       , 38°/ M.

_____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - Mme Sandrine

Denis OO..., domicilié [...] , 35°/ Mme Marie-Ange PP..., domiciliée [...] , 36°/ M.

Jean-Claude JJ..., domicilié [...], 54°/ Mme Sandrine JJ... épouse KK..., domiciliée [...], 55°/ M.

[F] [V] : « Je constate que le dernier client du buffet de la gare est présent au comptoir. ...Il nous reconnaît et il vient discuter avec moi. D'entrée, il nous propose de nous payer un verre....

(ce dernier expert étant spécialiste en accidentologie routière) vient corroborer l'enquête opérée par la gendarmerie d'où il ressort que le véhicule conduit par le prévenu a anticipé son changement directionnel

Noël A..., 4°/ à Mme Sandrine B... épouse A..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 8 janvier 2019, où

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1999, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, publicité pharmaceutique illicite et mise en vente de denrées

. ; "aux motifs que, "l'audition de Sandrine Y... est devenue sans objet ; que le docteur Z..., déjà entendu, s'est expliqué sur le sens de sa démarche ; que de nombreux élèves ont également été déjà

..] , 50°/ Mme Claire SS..., domiciliée [...] , 51°/ Mme Pascale TT..., domiciliée [...] , 52°/ Mme Dominique UU..., domiciliée [...] , 53°/ Mme Marie Laure VV..., domiciliée [...] , 54°/ Mme Sandrine

B..., d'Hervé Y... et de Jean-Pierre A..., partenaires de la chasse, qu'au moment où Beyel dit être repassé devant le chalet, c'est une douzaine de bêtes et non pas deux sangliers qui étaient suspendus

H..., 12°/ Mme Sandrine H..., domiciliés [...]                                 , 13°/ Mme Tatiana I..., domiciliée [...]                                  , 14°/ Mme Stella CCCCC...       , domiciliée

qu'il avait fait feu " pour effrayer le cerf" ; qu'ainsi, et compte tenu de l'envergure d'un cerf de 10 cors, âgé de 5 ans, pouvant accuser un poids de 200 kilos environ, toute confusion avec un sanglier

Oleg F...[...] , 14°/ Mme Sandrine G..., domiciliée [...] , 15°/ Mme Carole H..., domiciliée [...] , 16°/ Mme Daisy I..., épouse J..., domiciliée [...] , 17°/ Mme Valérie K..., domiciliée [...] ,

défonçaient la porte, ces bruits ayant été entendus par l'interlocuteur du mis en examen ; que, de la même manière, le relevé des échanges entre Mme Q... et sa mère, la mère du mis en examen et ce dernier

d'appel a méconnu son office et a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 3°) ALORS QUE dans ses conclusions d'appel (p. 15 et 16), le Dr [I] a fait valoir que le bilan sanguin

Elisabeth, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2004, qui, pour tromperie aggravée, mise en vente de denrées alimentaires falsifiées et exercice