seul avec sa fille alors qu'il avait reconnu, lors de l'enquête initiale, lui avoir demandé de venir dormir dans son lit lorsque son fils avait été hospitalisé, l'avoir essuyée après qu'elle se fut douchée

INFIRMATIF ATTAQUE EN DATE DU 8 JUIN 1972 QUE LES EPOUX Y..., QUI AVAIENT RENDU VISITE AUX PARENTS DE LA FEMME, LES EPOUX X..., FURENT VICTIMES D'UNE INTOXICATION PAR LE GAZ ALORS QU'ILS PRENAIENT UNE DOUCHE

QUI DEMONTRAIENT PEREMPTOIREMENT QUE L'INSTALLATION ILLEGALE D'UNE DOUCHE ET DE DIVERS APPAREILS SANITAIRES PAR LA LOCATAIRE ETAIT A L'ORIGINE DES DEGATS CONSTATES DANS SON APPARTEMENT, QU'EN EFFET, L'ECOULEMENT

..., entrepreneur, avait été chargé de réaliser, pour le compte de la société Remise en Forme, maître de l'ouvrage, les travaux de carrelage d'un centre de balnéothérapie et l'étanchéité des bacs à douche

A... avait commis une faute en installant des bacs à douche dépourvus de joints d'étanchéité, la cour d'appel en a exactement déduit que cet entrepreneur devait garantir l'architecte Y... de l'ensemble

la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 7], domicilié [Adresse 2], représenté par la société Foncia Doncher

pour le calcul de la réduction « Fillon » les heures rémunérées avec une proratisation des heures rémunérées à un aux inférieur à celui des heures de travail effectif, ce qui est le cas des primes de douches

pour le calcul de la réduction « Fillon » les heures rémunérées avec une proratisation des heures rémunérées à un taux inférieur à celui des heures de travail effectif, ce qui est le cas des primes de douches

Mme X..., propriétaire d'un studio, a saisi le juge de proximité en réparation des dégradations et des nuisances sonores occasionnées par le propriétaire du local voisin, M.Y..., qui a installé une douche

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, sans dénaturation, que l'état des robinetteries et des canalisations des installations des lavabos et douches

X... lui avait demandé, lorsqu'elle accompagnait un résident à la douche, quand est-ce qu'elle lui donnerait une douche? que Mme Y... précise, en ce qui la concerne, que M.

La cour d'appel a constaté que les désordres des appuis de fenêtres, du receveur de douche et l'absence de « goutte d'eau » sur le carrelage du balcon étaient apparents et n'avaient pas fait l'objet de

d'un copropriétaire déterminé » et que l'état descriptif de division affecte au lot n°1 : « la totalité du rez-de-chaussée composé d'un magasin ; un débarras, une pièce à usage de réserve, WC avec douche

. - sur la plomberie : il existe une sérieuse fuite du bac à douche, imputable à la mauvaise exécution de travaux de remise en état par l'artisan mandaté à cette fin par la venderesse en novembre

attendre une collègue à la sortie du travail et, sur le parking de l'entreprise, à « lui lancer des oeufs, de la farine, de l'eau, du ketchup » ainsi qu'à « envelopper sa voiture de papier toilette, gel douche

l'installation électrique a été bricolée et présente des défauts nombreux et importants, que l'évacuation de la baignoire n'est pas raccordée et s'effectue directement sur le sol où elle repose, que l'eau de la douche

rues du roi Oscar II et de France, Gustavia, 97133 Saint-Barthélémy, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1994 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit de Mme Jeanne, Marie, Dorothée

. ; QU'ELLE ETABLISSAIT UNIQUEMENT QUE CETTE SALARIEE ARRIVAIT ASSEZ FREQUEMMENT EN RETARD OU PARTAIT AVANT L'HEURE, QU'ELLE AVAIT PARFOIS UTILISE, PENDANT LE TEMPS DU TRAVAIL, LA SALLE DE DOUCHE RESERVEE