janvier 2003 ; qu'en tout état de cause, la circonstance alléguée n'est pas incompatible avec la participation de Stéphanie A... à la réunion du 20 décembre 2002 en tant que représentante de son père André

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 5 octobre 2009), qu'un incendie s'est déclaré le 12 avril 1996, dans une zone de stockage du magasin exploité dans la commune de Bazeilles par la société Anor

Fabrice H..., domicilié [...]                              , 131°/ M. Gérald H..., domicilié [...]                      , 132°/ M.

la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, diligentée par André

la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, diligentée par André

la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, diligentée par André

la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, diligentée par André

André Y..., demeurant et domicilié immeuble C1, La Bucelle, La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 3 / M.

André KK..., domicilié [...]                                            , 51°/ M. Patrick QOOOO..., domicilié [...]                                                , 52°/ M.

La société Jofre entreprise a utilisé une colle fournie par la société Cegecol, aux droits de laquelle vient la société Sika France, et fabriquée par la société HB Fuller adhésives France, assurée auprès

André ZZ..., demeurant 29, Les Riez, 10260 Vaudes, 50 / M. Gérard ZZ..., demeurant ..., 51 / M. Régis ZY..., demeurant 3, lotissement Les Riez, 10260 Saint-Parres-lès-Vaudes, 52 / M.

Fabrice Parmentier, demeurant 103, rue de Vervins, 02500 Hirson, 31 / de M. Christophe Proisy, demeurant 193, rue de Saint-Michel, 02500 Hirson, 32 / de M.

René Z..., demeurant ..., 2 / Mme Andrée A..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1992 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de M.

d'accusation sous le n° A 97/05719) dont copie d'une partie des pièces a été jointe à la procédure, et renvoyé devant le tribunal correctionnel par ordonnance du 24 octobre 1997, pour avoir participé à la fabrication

André, K 2°/ Y...

Roland André B..., demeurant ... (17e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse au pourvoi n° Y 90-19.724, invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, diligentée par André

la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, diligentée par André

(ANDRE) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 11 MARS 1966, QUI LES A CONDAMNES A DES PEINES D'EMPRISONNEMENT ET D'AMENDES, POUR INFRACTIONS DOUANIERES ET A LA LEGISLATION SUR LES CHANGES

Andrée, veuve X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 13 décembre 1991, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'abus