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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210326
9 mai 2018
fracture de côte et gonalgies gauches' étant non indemnisables au barème, IPP à 0% ; qu'il a produit un certificat médical de son médecin traitant établi le 28 décembre 2009 faisant état de ‘douleurs du genou
ECLI:FR:CCASS:2020:C210035
16 janvier 2020
droit satisfaisante et l'absence d'enfoncement significatif du genou gauche, et ne permettaient pas de retrouver d'élément «permettant de supputer un déficit fonctionnel aussi déficient que celui allégué
ECLI:FR:CCASS:2019:C210225
14 mars 2019
l'article R. 143-27 DU Code de sécurité sociale, expose que : « L »intéressée, d'après les documents communiqués, avait eu un accident de la voie publique le 02.09.2005, entraînant une contusion du genou
ECLI:FR:CCASS:2015:C200217
12 février 2015
pouvant faire évoquer une algo-neurodystrophie évolutive, conclut à une évolution arthrosique chronique au niveau du médio-pied pouvant engendrer des troubles de la marche et des phénomènes douloureux au genou
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05170
15 novembre 2016
[Q], six jours après les faits puis lors de l'information judiciaire, avaient constaté l'existence d'une rupture du ligament croisé antérieur du genou droit, blessure décrite comme compatible
ECLI:FR:CCASS:2025:C200558
5 juin 2025
La victime a également, à la même date, déclaré être atteinte de lésions chroniques du ménisque des deux genoux ainsi que d'une tendinopathie de la coiffe des rotateurs des deux épaules.
ECLI:FR:CCASS:2015:C201127
2 juillet 2015
Y... a présenté une entorse de la cheville droite, une entorse du genou gauche, une contusion du coude gauche et de multiples érosions cutanées de l'épaule gauche, des genoux et de la malléole externe
ECLI:FR:CCASS:2020:C200287
5 mars 2020
34 485,11 euros ; que l'intéressé définissait une troisième période à compter du 20 janvier 2016, date de son licenciement de la société Airflux pour inaptitude physique causée par son affection du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:C210149
3 mars 2016
est limitée ; Il précise que les imageries médicales ont identifié une arthrose lombaire basse, associée à un canal rétréci acquis, étendu, à laquelle s'ajoutent des douleurs arthrosiques des deux genoux
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101254
11 décembre 2008
X... qui souffrait d'une gonarthrose fémoro-tibiale a subi, en avril 1998, une arthroplastie totale du genou droit avec conservation ligamentaire, pratiquée dans les locaux de la société " Centre médico-chirurgical
613726a6cd58014677427661
31 mai 2007
proposé à plusieurs reprises de " la sauter " ou en lui confiant qu'il avait " envie d'elle " et qu'il " la baiserait bien ", puis accompagnées d'attouchements des épaules, du cou, du dos, ensuite des genoux
ECLI:FR:CCASS:2009:C200728
7 mai 2009
inaptitude à l'emploi occupé lors de l'accident ; Que dans son rapport du 21 octobre 2002, l'expert a constaté qu'une nouvelle intervention chirurgicale pour ablation de matériel avec arthrolyse du genou
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10026
25 janvier 2017
apos;article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE « [U] [B] et la société Implants Industrie qui fabrique et/ou commercialise des prothèses chirurgicales pour les os, les hanches, les genoux
6079a8469ba5988459c4c5af
5 mars 1985
, 1382 DU CODE CIVIL, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ; " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE QUE LE PREJUDICE CORPOREL DE LA VICTIME, QUI A SUBI A MAINTES REPRISES, AU LONG DE DIX ANNEES, SUR SON GENOU
6079d3499ba5988459c582de
26 octobre 1993
Gesellschaft für Medizinische Technik (société GMT), titulaire de la demande de brevet déposée le 5 octobre 1978, enregistrée sous le numéro 78-28.476, ayant pour objet une endoprothèse d'articulation du genou
soc
61372273cd580146773fd226
12 juillet 1995
siège est rue Alain à La Roche-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1993 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de Mme Françoise Y..., demeurant ..., La Genetouze
613723bdcd5801467740d893
4 juillet 2001
X... a pratiqué deux interventions chirurgicales sur un patient porteur d'une prothèse du genou ; qu'il a coté les actes effectués le 8 décembre 1995 KC 100+80/2, et ceux effectués le 16 janvier 1996 KC
ECLI:FR:CCASS:2019:C210204
O... souffrait d'une bursite pré-rotulienne et d'une gêne fonctionnelle douloureuse des genoux permettant un mouvement d'extension complet, mais occasionnant une limitation modérée de la flexion des deux
613722d4cd58014677402000
3 avril 1997
cotation qu'elle comporte; que l'article 1er du chapitre III titre XIV de la Nomenclature limitant à la cotation AMK6 les actes de massage concernant une seule articulation, en particulier celle du genou
ECLI:FR:CCASS:2014:C201627
1 octobre 2014
(pièce 41 de l'intimée) que Monsieur X... a "bien vu l'état de ses genoux se dégrader progressivement depuis l'intervention de son genou droit.
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