Philippe M..., demeurant ..., 6 / M.

Jean, - X...

Jean et Philippe X..., respectivement gérant et associé de la société à responsabilité limitée chantiers X...

A... et Philippe C... réitérées lors d'une confrontation avec Jean-Michel Y...

Jean-Philippe, prévenu, - Y...

PARIS, le vingt-sept janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SUQUET, les observations de la société civile professionnelle Philippe

des comptes clients comprennent les montants facturés par la SA Comptoir aixois des viandes à ces clients (pièce n° 13) ; que la balance du compte clients SARL Vili indique au débit un montant de 101

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 mai 1998, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal de police de Nantes l'ayant condamné à 1

; II- Sur le pourvoi de Jean Y..., Le REJETTE.

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 23 octobre 1997, qui a rejeté la requête, présentée par le procureur de la république près le tribunal de

Z... ; Attendu que les dirigeants des trois sociétés en cause, Jean Y..., Joseph Bogaerts et Christian Tournaux, ont été poursuivis, notamment, pour homicide involontaire et déclarés coupables par

X... et ce jusqu'au 20 septembre 2011, soit une période de 3 mois ; qu'à cette date à laquelle Philippe X... a envoyé au cabinet d'architecte Jean Y... les plans modifiés et une lettre de la mairie lui

par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 25 mai 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Philippe

Philippe XX..., domicilié [...] , 31°/ à Mme Carol YY..., domiciliée [...] , 32°/ à M. Jean-Claude IIIIIIIIII... , domicilié [...] , 33°/ à M. Jean-Michel ZZ..., domicilié [...] , 34°/ à M.

B..., née A..., demeurant villa Jeanne-Marie, avenue du Château de la Pinède à Juan-Les-Pins (Alpes maritime), 2°) de Mme Claude X..., née A..., demeurant ...

Philippe, - Y...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 8 novembre 1990 qui, pour infractions à la réglementation protectrice de la sécurité des travailleurs, l'a condamné

Jean-Bernard, - Y...