A..., avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Genetec Europe, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray

avait argué, pour l'année 2004, de 16, 30 heures supplémentaires par semaine eu égard à des horaires précisés (10 à 23 h les lundi et mardi ; 10 à 20h30 les mercredi à vendredi) ; que les conclusions écrites

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Coopérative nationale des entreprises de l'inspection technique

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme P..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la caisse

conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Duvallet, conseiller référendaire rapporteur, Mme Farthouat-Danon, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites

Chaumont et l'avis écrit de M.

ayant conduit son épouse à renoncer au projet, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée sur une faute qui résulterait de l'absence de contrat écrit

du 3 juillet 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° F 95-14.438 formé par : 1°/ la société civile professionnelle (SCP) Castela-Labatut-Aressy-Maylie

avec Mme [X] et lui a transféré l'échange de mails ; qu'à la suite de cet échange de mails dont elle avait été destinataire, Mme [A], par mail du 19 février 2016 adressé à Mme [Y], l'a

d'oeuvre a sollicité le paiement de ses honoraires ; Sur le troisième moyen : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que pour accueillir cette demande l'arrêt retient que, dans son mail

Il reconnait par ailleurs lui avoir envoyé un mail le 19 aout 2011, faisant valoir qu'à son retour de vacances, il a trouvé dans ses mails une photographie d'une jeune femme ressemblant beaucoup

soutenant que l'employeur avait eu connaissance des faits au moins trois mois avant d'engager la procédure de licenciement, elle se prévalait d'un courrier du 20 octobre 2005 qui visait lui-même un mail

Q... ledit mandat de vente avec partage par moitié des honoraires ; que par mail du 26 septembre 2014, Monsieur C...

Je ne trouve pas très opportun de traiter par écrit vos collègues de travail de "semi-débiles hystériques" ou d'illettrées.

Maron, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme G..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

affirmant, pour reprocher à l'employeur « des difficultés concernant le traitement des absences pour maladie » qui justifiaient la résiliation judiciaire du contrat de travail de la salariée, que le « mail

Weissmann, avocat général référendaire, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Haas, avocat de Mme Y... et de la Fédération des commerces et services UNSA, de la SCP Gatineau

Sur le rapport de Mme Maitral, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Guermonprez, avocat de M.

auxquels il n'avait pas été répondu n'étaient pas antérieurs à une réunion du 6 juin 2008 au cours de laquelle il a été demandé pour la première fois de systématiquement répondre aux e-mails par un autre