Moussa, Boval, Mmes Bardy, Robineau, Nicolle, M. Liénard, Mme Olivier, M. Poirotte, conseillers, Mme Renault-Malignac, M. Sommer, Mme Leroy-Gissinger, MM. Alt, Vasseur, conseillers référendaires, M.

Gomez, Moussa, Boval, Lacabarats, Kriegk, Mme Bardy, M. André, conseillers, MM. Paul-Loubière, Vigneau, Sommer, Mme Leroy-Gissinger, M.

Moussa, Ait Mahmoud, Tizi Ouzou (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 22 octobre 1996 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail,

Ahmed Moussa, demeurant à Saint-Denis de la Réunion (Réunion), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de : 1°) la société anonyme

Moussa Y..., demeurant ... de la Ruelle, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Stockalliance, dont le siège était ...

Moussa Z..., demeurant tous ..., 7°/ de l'Union des assurances de Paris IARD, société anonyme d'assurances, dont le siège est ..., 8°/ de M.

laissées sans réponse que, depuis 1986, la société Dumont avait en charge l'entretien de cimetières militaires allemands et devait se conformer au cahier des charges, qu'elle devait lutter contre la mousse

négligence ou un manquement à une obligation de prudence imposée par la loi ou le règlement, la cour d'appel, qui a retenu que la société était tenue, en vertu du DTU 43.3, d'enlever « périodiquement » les mousses

TOUNSI X..., POUR DES FAITS AYANT ENTRAINE LE DECES DE SON EPOUSE, MME Y..., GRAND-MERE MATERNELLE DES MINEURS AKIM ET MOUNA X..., TOUS DEUX DE NATIONALITE FRANCAISE, A SAISI LE JUGE DES TUTELLES D'UNE

[I] [O], domicilié [Adresse 2], 2°/ Mme [S] [V] épouse [O], domiciliée [Adresse 1], 3°/ la société Moustique, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], ont formé un pourvoi

Moussa XY..., demeurant ... à Levallois Perret (Hauts-de-Seine), 27°) M. Rahma XZ..., demeurant 82, résidence des Fontaines à Puteaux (Hauts-de-Seine), 28°) M.

X... a été engagé le 11 juillet 1990 en qualité de chauffeur routier par la société Moussy, d'abord selon contrat à durée déterminée et ensuite dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée ; que le

fondée à reprocher aux sociétés Ena et Seifram de reproduire les caractéristiques de ses produits en commercialisant des modèles de matelas d'une épaisseur respective de 17 cm et 20 cm composés de mousse

C... auprès d'un fonds Mansa Moussa Gold dans lequel les équipes de la direction générale de BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES ont été engagées.

Maryse B..., épouse C..., Marie-Madeleine D..., épouse E..., Albert F..., Micheline G..., épouse H..., Jean-Pierre I..., Hervé J...Pouriel, Roland K..., Serge L..., Rosine M..., épouse N..., René O..., Moussa

Moussa, - X...

Mohamed né dans le courant de l'année 1961, de père inconnu et de Arbia Bent Moussa X... ; qu'il est justifié de l'admission de cet enfant en qualité de pupille de l'État (enfant abandonné) le 10 décembre

L'expert a constaté la présence de mousse de polyuréthane pour combler des manques de bois et que de la peinture avait été appliquée.