ALTERNATIVEMENT DANS L'UN ET L'AUTRE ; MAIS ATTENDU QUE LE TRIBUNAL A CONSTATE QU'IL EXISTAIT ENTRE LES DEUX ETABLISSEMENTS DES DIFFICULTES DE COMMUNICATION QUI NE PERMETTAIENT PAS, MALGRE L'EXISTENCE D'UNE NAVETTE

A ETE VICTIME LE 24 JUIN 1974 D'UN ACCIDENT DE LA CIRCU LATION IMPUTABLE POUR MOITIE A M Y..., ASSURE A LA MUTUELLE ASSURANCE ARTISA NALE DE FRANCE (M.A.A.F.) ; ATTENDU QU'APRES AVOIR FIXE LA PART D'INDEMNITE

PLAFOND DE LA CUISINE QUE LES PLATRES SONT TRES HUMIDES A DROITE A L'ENTREE QUE LES EAUX DE PLUIE PASSENT SOUS LA PORTE, PENETRENT SOUS LES JOINTS DES CARRELAGES, QU'AU NIVEAU DES FONDATIONS EXISTAIT UNE NAPPE

LE SYNDICAT DES CO-PROPRIETAIRES DE CET IMMEUBLE, ETAIT DU A LA FAUTE DE LA SOCIETE PERROUD, MAITRE D'X..., QUI AVAIT NEGLIGE DE VERIFIER LA NATURE DU SOL ET N'AVAIT PAS TENU COMPTE DU NIVEAU DE LA NAPPE

retenu qu'elle ne pouvait bénéficier de la protection de la loi du 11 mars 1957 dès lors, d'une part, qu'elle n'avait pas créé le point de tricotage utilisé par elle pour donner au tissu un effet " natté

CELLE QUI A ETE CHARGEE DANS LE VEHICULE; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, M MICHEL Y..., QUI CIRCULAIT EN AUTOMOBILE SUR UN CHEMIN DEPARTEMENTAL, A DERAPE SUR LA CHAUSSEE RENDUE GLISSANTE PAR UNE NAPPE

A..., à laquelle était attelée une remorque et qui avait laissé une trace de freinage de plus de 40 mètres, ne circulait pas à une vitesse excessive, malgré la nuit et la présence de nappes de brouillard

[U] [I] et la société Navi'jet ont formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier, en date du 16 octobre 2020, qui dans la procédure

Alain X..., commerçant à l'enseigne "Navy pressing", domicilié ... au Barcarès (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale

pour pouvoir rejoindre les pistes, navette qui ne passe que toutes les 15 minutes.

CONFIRMATIF ATTAQUE, DI VITA, AGE DE DIX-SEPT ANS, EST ALLE SE BAIGNER DANS LE LAC ARTIFICIEL DE LA PLAGE DE LA TERRASSE, DONT LA GESTION AVAIT ETE CONCEDEE A MAYET ; QU'ALORS QU'IL SE DIRIGEAIT A LA NAGE

Vesoul, par requête du 10 juillet 2007, d'une demande d'annulation du premier tour des élections professionnelles qui se sont déroulées le 22 juin 2007 au sein du centre de rééducation fonctionnelle de Navenne

demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Mais attendu que la cour d'appel a constaté, d'une part, que le poste de chef d'atelier occupé par le salarié au sein de la société NAAE

Trois nappes détectées par satellite ont été confirmées par le radar SLAR et les capteurs IR.

X..., employé par la société Serap depuis le 1er décembre 1993, en dernier lieu en qualité de responsable navettes, a été licencié pour faute grave le 28 septembre 2001 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale

de déroulement des opérations électorales ; Attendu, enfin, qu'ayant constaté que le protocole préélectoral prévoyait un lieu de vote unique et que l'employeur avait mis en place un système de navette

sa décision de base légale au regard de l'article 4 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Mais attendu que l'arrêt, après avoir constaté que la collision s'était produite à un endroit où une large nappe

motocycliste Grenade-Dakar, un camion d'assistance qui, conformément aux instructions reçues des organisateurs, avait momentanément quitté la piste balisée pour contourner un affaissement de terrain dû à une nappe