la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel, qui n'a ni dénaturé l'acte d'échange du 11 avril 1880, ni modifié l'objet du litige en retenant souverainement que le ruisseau

ailleurs, du rôle des frères A... et spécialement celui de Roger à l'époque rédacteur en chef du Journal Témoignages, arrêté après les faits, dont la culpabilité pourrait être rendue vraisemblable par la rumeur

de ses supérieurs, la cour d'appel a écarté l'existence d'une faute grave au motif que l'imprudence de la salariée était justifiée par le défaut d'étiquetage et la crainte provoquée par de fausses rumeurs

à l'Est jusqu'au ruisseau [...]  à l'Ouest desservie par le chemin [...]  allant de la route départementale 21 (point A du plan de l'expert) au ruisseau [...] 

U... qui le 11 octobre 2015 a creusé sur sa propriété en limite de la parcelle [...] un fossé de 60 cm suivant le constat précité pour restituer au ruisseau "le Garge" son lit d'antan ; que les salariés

Les parcelles [...] et [...] sont en pente puisqu'elles constituent un site humide provenant d'un ruisseau permanent en sortie de parcelle.

Que la salariée fait valoir qu'elle travaillait dans un contexte professionnel délétère, ayant été accusée d'avoir fait circuler une rumeur concernant son supérieur hiérarchique.

de l'affaire au second degré, conformément au règlement de la Chambre arbitrale de Paris ; qu'au cours du délibéré, le 28 août 2009, la société Rocco Guiseppe E Figli Spa a indiqué "avoir eu vent de rumeurs

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, SE PLAIGNANT DE DOMMAGES QU'IL IMPUTAIT AU DEBORDEMENT D'EAUX SALES, PROVENANT D'UN CANAL ARTIFICIEL, PRIVE, DIT " RUISSEAU TOURTEL

1996 par le tribunal d'instance de Saint-Pierre (La Réunion), au profit de la Société d'habitations à loyer modéré de La Réunion, dite SHLMR, société anonyme d'économie mixte, dont le siège est Le Ruisseau

ZAC des deux Ruisseaux à Chamtepie (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de la SARL Riaux, société à responsabilité limitée

justifié sa décision en retenant souverainement, sans dénaturation, que la pose d'une buse de 80 centimètres, permettant de rétablir l'écoulement d'une quantité d'eau pouvant être accueillie par le ruisseau

acquisition, Daniel X... se plaint, non pas de l'existence d'un égout sur sa parcelle mais du fait que les plaques de cet égout ne soient pas en place et que lorsqu'elles le seront, elles dépasseront le ruveau

Patrick X..., demeurant Le Ruleau, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Atlagel, société anonyme

L'huissier a constaté "l'absence de saules" le long du ruisseau séparant les parcelles C90 et 93.

précisant qu'il lui avait également ordonné de se mettre à terre en le menaçant avec sa matraque ; que Jonathan Y... poussait alors le prévenu avec sa main libre provoquant sa chute dans un petit ruisseau

Daniel au Sud, Z... à l'Est, le ruisseau des Eygas au Nord, corroborant ainsi les témoignages Z... et E...

L'AUTORISATION D'ALLER PECHER A LA LIGNE A PEU DE DISTANCE DU CAMP, L'ARRET RELEVE QUE LEDIT X..., AGE DE PRES DE DIX SEPT ANS, PECHAIT LE LONG D'UN RUISSEAU DE MONTAGNE QUI ETAIT PROCHE ET OBSERVE QUE