A... qui, annonce sa démission pour faire une autre carrière dans une autre société, le 02 novembre, et qui lui rend un hommage appuyé pour les quatre années durant lesquelles il a dirigé le site de Sedan

. ; " et aux motifs des premiers juges que, le 21 janvier 1997, Dominique X... apercevait dans Sedan le couple Y... à bord de leur véhicule Citroën ZX ; qu'il décidait de les rattraper sur l'autoroute

Y..., Mme Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la Société technique du bâtiment, la société Necbat, venant aux droits de la société Sebat, la société Peintures 2000

AUX MOTIFS QUE la SCP X..., agissant en sa qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société Ad'home a fait appel le 17 décembre 2009 d'un jugement rendu par le Tribunal de commerce de Sedan

modèle sur une page comportant les mentions FRANCIA VERANO-07 DORKING DK WOMAN SHOES ; - deux factures datées du 16 février 2007 adressées à des sociétés établies en France avec les mentions " 2547 SEDAN

Q... épouse M... curatrice de Mme O... veuve Q... et, en conséquence, d'avoir confirmé le jugement du tribunal paritaire des baux ruraux de Sedan en ses dispositions ayant prononcé la nullité du droit

En l'espèce, la société FORGEX RAGUET a repris, suivant le jugement du tribunal de commerce de Sedan du 8 octobre 2010, le fonds de commerce de la société SAS RAGUET qui était en liquidation judiciaire

l'immeuble où il habite à une SCI dont son fils détient aujourd'hui la plupart des parts sociales, mais dont il est resté le gérant ; que Monsieur Philippe Z... rappelle que le tribunal de commerce de Sedan

de Me Marie F..., notaire associé à la Baule (44), et désigné en conséquence le président de la chambre des notaires de Loire-Atlantique, avec faculté de déléguer un notaire à l'exception de la Scp Sean-Louis

avait passées et d'avoir exécuté un certain nombre de commandes avec retard ; que par ailleurs dans un litige pendant au fond devant le Tribunal de commerce de CHARLEVILLE MEZIERES, désormais celui de SEDAN

constant que les échéances du prêt n'ont plus été réglées à compter de mai 2011 et que la SARL Maison du Cadeau a été placée en redressement judiciaire le 8 septembre 2011 par la Tribunal de commerce de SEDAN

Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte authentique reçu le 4 octobre 2004 par la société civile professionnelle Rostowsky, titulaire d'un office notarial à Sedan

marchandise à la société Etablissements Le Guevel (la société le Guevel) ; qu'au cours du transport, le chauffeur de cette société s'est rendu au garage de la société des Transports Rosier situé à Sezanne

Jean-Luc XJ..., 38 / Mme Jacqueline Z..., épouse XJ..., demeurant ensemble à Louhans (Saône-et-Loire), Promby la Chapelle Naude, 39 / Mme Françoise ZW..., épouse V..., demeurant à Sézanne (Marne)

alourdissement délibéré des charges de son époux, les pensions dues au titre du devoir de secours et la contribution à l'entretien et l'éducation des enfants, soit 2. 100 euros, les frais de scolarité de Sean

James Sean alias David, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 mai 1995, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement

PRODUCTEURS DU GATINAIS - LA MEUNIÈRE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE, DONT LE SIÈGE EST [...] , 8°/ À LA SOCIÉTÉ EMC2, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE, DONT LE SIÈGE EST [...] , 9°/ À LA SOCIÉTÉ EFIGRAIN-SÉZANNE

Pierre A... avait fait l'acquisition d'un bateau baptisé « Sean H... » d'une longueur de 7,10 mètres ; qu'il s'agissait d'une embarcation dite semi-rigide, donc comprenant une partie en boudins pneumatiques