Arnaud X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1997 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société SPEL Dubouille Jean Richard et David, dont le siège

trois premières branches : Vu les articles L. 431-1 et L. 412-11 du Code du travail ; Attendu que le tribunal d'instance a décidé que les sociétés CCBP, Altair, Bail matériel, Factorem, SIGEC et SPEF

afin qu'elles lui transmettent l'ensemble des postes à pourvoir ; qu'un formulaire de recherche de reclassement portant mention du tampon de la SPEM, de la date du 26 novembre 2015 et de l'absence de

société Oxbow, société anonyme, dont le siège est ..., 64 / du Préfet de la Région Languedoc-Roussillon, domicilié en cette qualité, 34000 Montpellier, 65 / de la société International Windsurf Speed

X... a été engagé, le 2 juillet 1979, par la société Spid, aux droits de laquelle se trouve la société Sirep, en qualité de visiteur pharmaceutique avec le statut de VRP ; qu'ayant cessé son activité pour

X..., salarié de la société Speos, soutenant avoir fractionné ses congés de 1996 à 1999 sans que l'employeur lui octroie les deux jours de congés supplémentaires prévus à l'article L. 223-8 du Code du

Charles A..., gérant de la société SPEM, de la promesse de cautionnement de la part de cette société était de nature à engager celle-ci, à tout le moins sur le fondement de l'apparence ; qu'en s'abstenant

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que, pour avoir paiement de biens vendus avec clause de réserve de propriété à la société Spad

est ..., 2 / du Syndicat UNSA autonome du personnel Vivendi, section banlieue de Paris, dont le siège est ..., 3 / du Syndicat CFDT du personnel des distributeurs d'eau de la région parisienne (SPDE-RP

Vincent X... a acquis le 4 août 2005 le jet-ski RXT référence 175B n° 58260E505 fabriqué par la société Bombardier Produits Récréatifs, importé par la société Everest puis facturé le 13 juillet 2005 à Speed

voitures de la marque, sur une circulaire adressée à la clientèle, de l'expression "ateliers magasins spécialités Mercedes et autres marques", et sur une facture, de celle, portée avec un timbre humide, "spec

demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1988 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Société protectrice de l'enfance de la Gironde (SPEG

X... et le SPEA-IDF CFDTaux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le

TRAVAIL, QUE LE DEMANDEUR A DECLARE AVOIR CONSERVES, DANS LE SEUL BUT DE FACILITER SON TRAVAIL, AU COURS DE SON NOUVEL EMPLOI D'INGENIEUR AU SERVICE DE LA SNECMA, APRES AVOIR QUITTE LE SERVICE DE LA SPER

le 30 juin 1951" ; que dès lors, la cour d'appel ne pouvait, sans dénaturer cet acte clair et précis, prétendre que la somme litigieuse représentant "la part de Mme A... dans la vente de 88 actions SPEG

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MASCHINENFABRIKEN BERNARD D..., société de droit allemand Gmbh, dont le siège social est à Heinrich-Krone-Strabe 10 à Spelle

K...) pour le compte de Conforama dans le cadre du « chantier SPADE » ne laisse aucun doute quant à la connaissance par M.

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté le salarié de sa demande de dommages-intérêts pour le manque à gagner dans le dossier Speedy, d'AVOIR en conséquence dit