non partie à l'instance au fond, qui y dénonçait des infiltrations dans la gaine technique du bâtiment C qui était une partie commune, et non des désordres créés dans les parties privatives, même traversées

"Récemment, il m'a été difficile de traverser certains villages du Sud de Madagascar, après les dégâts causés par ces chasseurs d'images qui s'apparentent plus à des équipes de "gros bras" qu'à des sauveurs

M B... a spontanément expliqué aux policiers qu'il s'était mis d'accord avec le conducteur afin que ce dernier l'aide à traverser illégalement la frontière italienne afin d'entrer en France. 3. M.

-X... a été seulement traversée par les policiers accompagnés de M.

attaquée constate simplement qu'Abdelhalim Y... était le passager du véhicule Peugeot dans lequel ont été trouvées 372 savonnettes de cannabis ; qu'il connaissait son conducteur avant que le véhicule traverse

du service « Espoir jeunes errants » ont relevé un financement peu probable du parcours migratoire de l'intéressé par des jeunes sans contrepartie, l'absence d'indication des villes traversées

l'extraction à partir de la cellule où elle avait été placée pour conduire Sabine X... devant le juge d'instruction, appréciant différemment les risques procédant des mêmes critères, l'a menottée pour traverser

prononcer une peine d'emprisonnement sans sursis qu'après avoir spécialement motivé le choix de cette peine ; qu'en énonçant qu' "il convient de tenir compte de la personnalité de Nadine X... qui a traversé

quoi les deux hommes étaient décédés à l'entrée du col de [Localité 9] n° 1, d'une avalanche déclenchée par leur passage sur une plaque à vent, qui les avait entraînés dans des pentes très raides traversées

pas de « jeu » entre les montants du chariot et les « retours » des traverses, pour qu'une traverse « se retrouve à cheval sur son reposoir », il faut que soient réunies un certain nombre de conditions

Triverio, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la Fédération du bâtiment et des travaux publics des Alpes-Maritimes (FDBTP), dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; LA

traverse ou impasse ; Ainsi, l'acte de propriété de l'auteur de Madame Y...

un écart sur la droite en roulant sur l'accotement herbeux, puis elle a donné un coup de volant pour revenir sur la chaussée ; qu'à la suite de cela, elle a perdu le contrôle de son véhicule et a traversé

par trois individus qui, après les avoir fait contribuer à hauteur de 40 francs à un ravitaillement en carburant à une station Shell, avant d'entrer dans Cavalaire, ont emprunté un petit chemin de traverse

retiré ; par ailleurs, il existait pour les véhicules accompagnateurs des enfants, à proximité du carrefour, des possibilités de stationnement, non aménagées, permettant à ces derniers d'éviter de traverser

place de cette prétendue servitude de passage, et maître D..., huissier de justice, ayant relevé aux termes d'un procès-verbal de constat du 17 novembre 2010 que l'assiette de ladite servitude ne traverse

civil ; 2°/ que tout conducteur qui s'apprête à apporter un changement dans la direction de son véhicule doit avertir de son intention les autres usagers, notamment lorsqu'il va se porter à gauche, traverser

Z..., "l'idée qu'il avait pu les voler m'a traversé l'esprit vers la fin de février 1988 parce qu'il amenait de plus en plus d'objets et surtout parce qu'ils étaient trop variés, c'est-à-dire qu'il m'amenait