procès-verbal de constat d'huissier de justice du 15 octobre 1991 que les lieux avaient été laissés en un état désastreux, que des machines encombrantes y avaient été abandonnées, que les arrivées de tuyauterie

X..., salarié de la société Arno Dunkerque (la société) de 1987 à 2003 en qualité de tuyauteur, a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante, par la caisse

S'agissant des prestations commandées à la société GP Services, il ressort du bon de commande en date du 6 juillet 2010 que celles-ci comportaient la fourniture d'une tuyauterie de remplissage

Daniel X... a créé une société intitulée "études réalisations industrielles tuyauterie "(ERICT) qui avait pour activité celle de tuyauterie, de chaudronnerie des métaux, dont le siège social était fixé

l'agrandissement de la surface de vente de locaux commerciaux, la société Romandis a fait réaliser des installations de froid positif et négatif comportant une salle de machines et des réseaux de tuyauterie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la SARL Chaudronnerie charpente tuyauterie pyrénéenne que sur le pourvoi incident

. n'établit aucune perte de chance d'obtenir un emploi en lien avec l'aggravation dès lors qu'il ne justifie pas de son passé professionnel antérieurement à l'accident, qu'il était en formation de tuyauteur

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE LA SOCIETE INDUSTRIELLE DE TUYAUTERIES D'USINE ET DE BATIMENT DITE S I T U B , DONT LE SIEGE EST A MARSEILLE, IRRECEVABLE

BASE LEGALE : ATTENDU QUE SERGE X..., OUVRIER SOUDEUR, A ETE ENGAGE A COMPTER DU 1ER AVRIL 1974 POUR ETRE EMPLOYE SUR UN CHANTIER OUVERT A PORTO, AU PORTUGAL, PAR LA SOCIETE DE CHAUDRONNERIE ET DE TUYAUTERIE

indiquait que la réalisation confiée à la société SIGED concernait " les travaux publics extérieurs " et que la commande n° 511280 du 2 novembre 1992 stipulait " préfabrication et pose d'un ensemble de tuyauteries

X..., salarié de la société " Chaudronnerie, tuyauterie Rhône-Alsace " (CTRA) que son employeur avait envoyé en mission, a été victime, sur le chemin du retour, d'une chute, en descendant de la cabine

AU GRE DE LA BAILLERESSE ; QU'EN SEPTEMBRE 1967, POUR ASSURER L'EVACUATION DES EAUX USEES, QUI N'AVAIT PAS ETE ENVISAGEE PAR SA PROPRIETAIRE, BELMONTE A FAIT PROCEDER A UN BRANCHEMENT SUR UNE TUYAUTERIE

Z... a saisi la juridiction prud'homale aux fins, dans le dernier état de ses demandes, de voir condamner son employeur, la société industrielle de tuyauterie et chaudronnerie (ITC), à lui payer la somme

volants, les escaliers recouverts par une moquette sale, couverte de détritus d'origine diverse, la moquette murale tachée et poussiéreuse, le palier du premier étage était encombré de matériaux, les tuyauteries

Y..., responsable tuyauterie, né [...] , a été embauché par la société Ceric Wistra le [...] , bénéficiait ainsi d'une ancienneté de cinq années et percevait un salaire de référence de 2 509,70 euros brut

Plusieurs problèmes (Le support où votre chaudière est fixée cache la distribution de gaz, une tuyauterie est endommagée par un pliage ou autre motif ?

d'établir en l'espèce si, cumulativement : - un bien a été détruit, dégradé ou détérioré, - si ce bien appartenait à autrui, - si un dommage léger existe, que s'il n'est pas contestable que des portes, tuyauteries

publics tendant à la réorganisation des réseaux de distribution par changement de gaz, que ces travaux de changement de gaz comportent, pour 70 % de l'activité globale des monteurs, la modification des tuyauteries