Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que l'arrêt attaqué (Besançon, 23 janvier 1990) mentionne que l'audience des plaidoiries a été

Nicot, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigneron, les observations de Me Hennuyer, avocat de Mme Z..., de Me Goutet, avocat

2 décembre 2013, Mme Aubert en son rapport, Me Verdier, avocat en sa plaidoirie, le ministère public en ses réquisitions ; "alors que devant la chambre de l'application des peines, le condamné ou son

des parties civiles, au ministère public, aux avocats des accusés et aux accusés ; "M. le Président a suspendu l'audience en indiquant que la Cour se retirait pour délibérer ; "l'audience a été

Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 juin 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, M.

X... le 2 février 2016 et immédiatement prononcé une nouvelle ordonnance de clôture ; AUX MOTIFS QU' : « à l'audience du 9 février 2016, avant la tenue de l'audience, les parties ayant exprimé leur accord

Petitprez, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

de la société [1], de Me Balat, avocat de Mme [W] ; Sur le rapport de Mme Isola, conseiller référendaire, l'avis de M.

Aux termes des écritures de son avocat présentées en cause d'appel et reprises oralement à l'audience de plaidoirie, il demande à la cour de : - Réformer le jugement du conseil de prud'hommes en ce qu'il

; Attendu qu'après avoir relevé que l'avocat était présent à l'audience et exposé les seuls moyens et prétentions de M.

Feuillard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneron, conseiller, les observations de Me Odent, avocat de la société Plastic System International, les conclusions

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Brissier, les conclusions de M.

CIV. 3 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 17 mai 2018 Rejet non spécialement motivé M.

l'intimée a signé l'accusé de réception de la convocation le 13 juin 2008 et qu'elle n'a pas comparu à l'audience, la décision étant réputée contradictoire à son égard ; qu'à l'audience, le président

Pradel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [I], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [T], après débats en l'audience

Besson, conseiller chargé du rapport, qui ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors également composée de M.

Ricour, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Z..., avocat habituel de l'assureur ; quà l'appui de sa demande, M.

Z..., avocat habituel de l'assureur ; quà l'appui de sa demande, M.

Z..., avocat habituel de l'assureur ; quà l'appui de sa demande, M.