encrassement du moteur produisant des excès de calamine et de suie qui s'étaient retrouvés dans le système d'échappement ; que, selon cet expert, une révision par un professionnel aurait remédié aux anomalies

En conclusion de la visite, il est relevé que le logement présente des anomalies et des infractions au règlement sanitaire départemental : - la mise en conformité du dispositif de ventilation du logement

l'huissier a relevé la présence d'un écran ordinateur placé au niveau de la caisse enregistreuse aux dimensions de 31 cm de longueur, 21 cm de hauteur et 1 cm de large ; que six publicités y passaient en boucle

[P] a déclaré à l'expert avoir effectué entre 1982 et 1985, des travaux d'aménagement à l'étage en affirmant ne pas avoir posé d'Isorel pour boucher le trou du conduit de fumée ; qu'en tout état de cause

2002 douleur, gêne et irritation respiratoire, nausées et maux de tête, insomnie, brûlure sur le cuir chevelu et le lendemain à nouveau des nausées ainsi que des vertiges, brûlures oesophagiennes, bouche

qui serait profond et ce qui ne le serait pas ; que la notion de pénétration ne peut en effet être réduite à celle de défloration ; qu'en effet le viol peut correspondre aussi bien à une pénétration anale

les canalisations et une perte d'ensoleillement toute l'année ; qu'en considérant que le trouble n'était pas anormal au motif inopérant que l'environnement était boisé, sans rechercher si l'espèce des

que par ce courrier il était demandé qu'il soit transmis sous un délai de huit jours, à la direction, un échéancier des mesures correctives que la société comptait mettre en place pour corriger les anomalies

de fonctionnement des feux de position avant droit et avant gauche, une anomalie de fonctionnement des feux stop droit et gauche ainsi que le mauvais fonctionnement de la ceinture arrière gauche ; que

U..., tous trois domiciliés [...] , 4°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [...] , [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 11 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE

concertées pour répartir entre elles les tonnages libres d'abattage et faire échec à la reprise des engagements d'abattage de la société Lepont par la société Ernée, obligeant celle-ci à faire abattre ses animaux

cédées la valeur des prestations liées à la convention de suivi sanitaire conclue avec la SICA ; qu'il y est toutefois aussi déclaré que Monsieur X...s'engage à présenter l'activité liée aux " veaux de boucherie

ses ayants droit au titre de la solidarité nationale, lorsqu'ils sont directement imputables à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins et qu'ils ont eu pour le patient des conséquences anormales

judiciaire, une extraction de la dent 48 ; que Madame [U] produit un devis en date du 15 novembre 2010 établi par le Docteur [X] d'un montant de 11 970 euros qui concerne les deux côtés de la bouche

proches des époux E... évoquant des dysfonctionnements (compteur qui disjoncte) n'étaient étayées par aucun constat d'un professionnel permettant de connaître leur origine et de les imputer à une anomalie

X..., partie civile ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête et de l'information, qu'après la séparation du couple X..., Y... a fait des révélations à sa mère en mai 1993 sur le comportement anormal

obligations de dépositaires en se dessaisissant des fonds sans avoir reçu d'ordres authentiques ; que les banques poursuivies ont appelé en garantie la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel des Bouches

. ; qu'il apparaît que l'activité de l'entreprise s'est interrompue le 2 juin 2002 suite à une explosion sur l'air de stockage qui a amené la préfecture des Bouches-du-Rhône à retirer les accréditations

RESULTE DES CONSTATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ET DE CELLES DU JUGEMENT DONT IL A ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE " LAVAL-VIANDES ", AYANT POUR OBJET LE COMMERCE DES ANIMAUX