Y... avait eu quelques difficultés pour retrouver les coordonnées du mandat concerné par telle ou telle prestation, il lui suffisait d'interroger son service gestion qui lui aurait fourni les précisions

professionnel ; "aux motifs qu'il est constant que Gilles Z... et subséquemment Thierry X... ont été informés de la surveillance téléphonique dont ils étaient l'objet et étaient en possession des coordonnées

l'association Onco Nord Pas-de-Calais, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [D], engagée à compter du 16 mai 2006 en qualité de coordinateur

la société Christensen Diamond products company France, à laquelle ont succédé la société Christensen, puis la société Baker Hugues Inteq France ; qu'il exerçait en dernier lieu les fonctions de coordinateur

faisant partie d'un groupe ne peut être considérée comme un co-employeur à l'égard du personnel employé par une autre société de ce groupe, que s'il existe entre elles, au-delà de la nécessaire coordination

coup de main, en réalité sous sa subordination, chacun d'entre eux étant chargé d'une mission précise ; attendu que l'article R. 237-2 prévoit que le chef de l'entreprise utilisatrice assure la coordination

noyade de Christian H... et de son fils sont de trois ordres, à savoir l'absence de clôture du chantier, l'absence de signalisation et d'entretien du plan d'eau et enfin l'absence de mise en place du cordage

, matériels et circulations, leur information mutuelle ainsi que l'échange entre elles des consignes en matière de sécurité et de protection de la santé ; qu'à cet effet, le coordonnateur procède avec

Corinne, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1994 qui, pour proxénétisme hôtelier, les a chacun condamnés à 8 mois d'emprisonnement avec sursis,

Jean-Paul, - L'EURL ACTION COORDINATION SÉCURITÉ, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 28 février 2008, qui, pour homicide involontaire, les a condamnés, le premier à six mois

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 14 février 1992), que Mme Y..., médecin psychiatre, engagée le 31 mars 1977 en qualité de médecin coordinateur

sécurité ; qu'en se bornant à énoncer que le montage et le démontage du Tivoli, s'ils doivent être opérés selon une technique bien précise impliquant la présence d'un chef de chantier averti pour coordonner

[S] et de l'exploitation agricole à responsabilité limitée des Grands Cortins, après débats en l'audience publique du 6 juin 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

d'assistance aux animaux, de la Ligue française des droits de l'animal et de l'Oeuvre d'assistance aux bêtes d'abattoirs pour actes de cruauté envers des animaux tenus en captivité, à la suite de corridas

apparue dangereuse que lorsque H...a commencé, vers 3 heures 45, à jeter des objets par la fenêtre, il n'est pas démontré que les moyens mis en oeuvre auraient été inadaptés, même si le manque de coordination

A..., coordinateur de sécurité, que de la victime, qu'il n'y avait jamais eu de filet de protection sous les poutres de traverse séparant les deux niveaux, que M.

X..., engagé le 18 mai 1992 par la société Ecocert en qualité d'ingénieur coordination technique, a été licencié le 23 septembre 1994, après entretien préalable en date du 21 septembre alors qu'il n'avait

il est intégré ; qu'en affirmant que les tubes en matière plastique litigieux étaient des parties de débitmètres et devaient en tant que tels être classés sous la position 9033 de la nomenclature combinée