à l'activité normale de l'entreprise, il peut être conclu pour faire face à un accroissement temporaire de l'activité dans l'entreprise même non exceptionnel qui peut être inhérent à un caractère cyclique

à l'activité normale de l'entreprise, il peut être conclu pour faire face à un accroissement temporaire de l'activité dans l'entreprise même non exceptionnel qui peut être inhérent à un caractère cyclique

AUTORISATION DE SES CHEFS, DE PRENDRE UN VEHICULE MILITAIRE POUR CONDUIRE UN DE SES CAMARADES A LA GARE ; QU'ALORS QU'IL EFFECTUAIT LE TRAJET DE RETOUR, IL HEURTAIT, AVEC L'AUTOMOBILE EMPRUNTEE, LE CYCLISTE

DOIT RESPECTER LES REGLES DE LA CIRCULATION EN ROULANT SUR LA CHAUSSEE ; QU'ENFIN LA COUR D'APPEL OBSERVE QUE LE MINEUR Y..., DONT IL N'EST PAS ETABLI QU'IL AIT TENTE PAR JEU D'ARRETER LA JEUNE CYCLISTE

A..., participant à une course cycliste organisée par l'association Le Vélo club nogentais, avait, à une bifurcation, quitté le trajet de l'épreuve et suivait un chemin départemental lorsque, dérapant

un cycle de deux à douze semaines ; que les parties s'accordent pour affirmer que tous les personnels concernés par le présent litige travaillaient en fait 35 heures hebdomadaires selon un régime cyclique

situation et sa compétence de courtier pour mettre en oeuvre durant trois ans d'importants détournements tant pour lui-même que pour le commerce de sa maîtresse ; que la duplicité de ce prévenu et son cynisme

étant prises dans leur ensemble compte tenu d'une même appellation « cueille sélective », correspondent à une activité habituelle et normale de l'entreprise dès lors, d'une part, que les variations cycliques

organisation sous forme de périodes de travail de quatre semaines au plus ; que soutenant que l'accord cadre de 1999 était resté en vigueur et, qu'en conséquence, la mise en oeuvre d'un régime de travail cyclique

touristique d'affluence exceptionnelle avec chaque été une pointe saisonnière au cours de laquelle l'employeur connaît une augmentation substantielle de son activité et doit faire face à l'afflux cyclique

INVERSE ; QU'UN CYCLOMOTEUR SURVENANT A L'ARRIERE DE CETTE SECONDE VOITURE ET QUE SON CONDUCTEUR N'AVAIT PU ARRETER A TEMPS, EST ENTRE EN COLLISION AVEC ELLE ; QU'IL EN EST RESULTE POUR CE CYCLISTE

d'un état d'imprégnation éthylique ; "aux motifs que si moins de deux ans après sa première condamnation, Mme Z... à nouveau "en état d'ivresse" aux commandes du véhicule assuré, avait tué un cycliste

X... a été engagé à compter du 1er janvier 1995 et pour la durée déterminée de deux saisons sportives dont le terme était fixé au 31 décembre 1996, en qualité de coureur cycliste par l'association Sport

[S] était prioritaire, a pu décider que le cycliste, qui avait entrepris de traverser la voie réservée au tramway et avait continué malgré l'avertisseur sonore actionné par le conducteur, avait commis

largeur du chemin tel que révélé par les photographies jointes permettait aisément le passage d'un véhicule automobile, ce qui explique l'arrêté pris par le maire en limitant l'usage au piétons et aux cyclistes

la demande en nullité de la revendication 2 du brevet X..., l'arrêt retient que la localisation du centre instantané de rotation lorsque le vélo est en mouvement ou lorsqu'il est chevauché par un cycliste

à l'activité normale de l'entreprise, il peut être conclu pour faire face à un accroissement temporaire de l'activité dans l'entreprise même non exceptionnel qui peut être inhérent à un caractère cyclique

l'espèce, que la société TRANSMAVIN n'avait pas justifié de motifs de recours à des contrats de travail temporaire pour les périodes, en ce qu'elle n'avait pas justifié de l'existence de variations cycliques