CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01322
14 juin 2017
Peter X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 25 avril 2016, qui, pour tentative de vol aggravé, vols aggravés, vol, conduite d'un véhicule sans permis de conduire
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01280
13 juin 2017
Michel X..., qui circulait au volant de sa voiture et s'apprêtait à tourner à gauche pour emprunter le chemin menant à son domicile, a heurté la motocyclette de David Z..., qui le dépassait, laquelle a
61372673cd58014677425a79
19 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
61372641cd5801467742422b
17 janvier 2006
, heure à laquelle il quitte le bar "le cachet" au ... à Bordeaux, et 0 heure 15, heure à laquelle il arrive 4 au bar " le passeport " (minuit dira le tenancier de cet établissement quatre mois plus tard
évrier 1996, qui, dans les poursuites exercéesc/Daniel A
613725b5cd5801467741ff2d
19 février 1997
moment, fait état de ce que Daniel A..., qui, selon eux, était sorti de sa voiture en leur portant des coups, se serait rassis dans son véhicule avant d'en être extrait "par la force par Alcide Z...;
6137261bcd58014677422fc7
27 février 2002
E..., carrossier, a lui-même considéré que les dégâts du véhicule Samba ne pouvaient correspondre à un choc avec un autre véhicule, mais plutôt à un heurt avec un pilier, un mur, un angle et que ceci permet
61372609cd580146774227aa
7 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03931
29 juin 2016
O... au volant, en train de téléphoner ; que ces deux voitures étaient suivies par un véhicule Mercedes noir et un véhicule [...] coupé bleu foncé immatriculé ???-???
6137263ccd58014677423fea
20 septembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur
61372629cd580146774236c0
3 septembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur
613725eecd58014677421a52
23 mai 2001
50, 15 heures, il remontait la grande rue de la commune de Riaucourt à bord de son véhicule lorsqu'il se trouva en présence d'une camionnette blanche qui gênait la circulation, que ce véhicule était en
édure suiviec/M. Régis X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02532
7 novembre 2017
Y..., expert privé mandaté par les parties civiles, à 185 kilomètres à l'heure selon M. Z..., expert requis dans le cadre de l'enquête pénale, et 134 kilomètres à l'heure selon M.
613724a5cd5801467741738d
23 janvier 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt
civ2
613724a8cd580146774174ed
13 juillet 2005
Y... pouvait voir son véhicule impliqué dans l'accident mais ne pouvait être retenu comme fautif ; qu'en raison de l'étroitesse des routes, de leur angulation à 90 et de l'emplacement du point de choc,
613725c3cd580146774205ba
6 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant
éesc/François Y
61372590cd5801467741ed64
6 octobre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant
61372636cd58014677423d07
26 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03799
21 septembre 2016
P... s'étant arrêté au rond-point suivant et refusant de descendre de voiture, il a donné un coup de poing dans la vitre passager du véhicule de ce dernier ; que M.
61372631cd58014677423a9b
25 septembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant :
61372629cd58014677423696
13 novembre 2001
son véhicule sur le bas côté herbeux au droit du n° 50 du boulevard des Plages ; après recherches dans le véhicule, le vêtement était retrouvé et il entamait alors une nouvelle manoeuvre de demi-tour
Page 16 sur 164
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.