pourvoi n° 86-14.861 invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 22 décembre 1987, où étaient présents : M.

en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; I - Sur le pourvoi formé contre l'ordonnance du 26 mai 2000 ; Sur le premier moyen de cassation déposé contre l'ordonnance du 26 mai 2000

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER et les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de Me de NERVO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois

(Bouches-du-Rhône), 3 ) la Fédération française de football, dont le siège est ... (16ème), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

n°s 86-14.900 et 86-14.901 invoque à l'appui de ses recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 18 novembre 1987, où étaient présents : M.

cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 2002, qui, pour falsification de denrées alimentaires, l'a condamné à 1 500 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi

X..., commissaire à l'exécution du plan de la société Robo des Canoubiers ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mars 2001), que, par acte du

en raison de la connexité ; I Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 25 février 1999 : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 4 mai 2000 : Vu

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-19.118 et 86-18.663 formés contre le même arrêt ; Sur le moyen unique du pourvoi n° 86-18.663 et le moyen du pourvoi n° 86-19.118 : Attendu, selon l'arrêt

Vu la connexité, joint les pourvois n° 86-43.315 et 86-43.831 ; Sur la recevabilité du pourvoi n° 86-43.315 : Attendu que la société Raffali-Sud a formé, le 30 juin 1986, au greffe de la cour

cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi

: Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 170, 171, 172, 173, 174, 591 et 593 du Code de procédure pénale, 46 et 47 de l'ordonnance n° 86-1143 du 1er décembre 1986, 47 du Livre

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-60.393 et 86-60.394 ;.

Charles et fils, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs au pourvoi n° Z/86-17.271 invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation, identique à celui qu'ils produisent au pourvoi

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-60.433 et 86-60.434 ;.

référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi

Dorwling-Carter, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu la connexité, joint les pourvois n° 86-45.302 à 86-45.304 ; Sur le moyen unique des pourvois n° 86-45.302 et 86-45.303