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361 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721f4cd580146773f9041

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

Fédération à Paris (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit de : 1°) le syndicat des copropriétaires "Le Morbras", dont

Source officielle
CC

civ3

61372102cd580146773f0386

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Calvados), ..., 16°) de Monsieur Alain XC..., demeurant à Blainville-sur-Orne (Calvados), ..., 17°) de Madame Marie-José R..., demeurant à Blainville-sur-Orne (Calvados), ..., 18°) de Monsieur Alvaro

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300879

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

.] ; en effet, ce dernier, originaire de MOOREA, né à TEAHURA en [...] et décédé sans descendance le [...], porte bien le prénom de KJ... ; ainsi, il est indiqué tant dans l'arrêt du 21 janvier 1870 rendu

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Philippe Moreira, demeurant 1, allée des Marronniers, 77420 Champs-sur-Marne, 99 / de M. Alain Doyen, demeurant 10, impasse de l'Aitre, 77120 Coulommiers, 100 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100449

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

X..., titulaire de la charge d'huissier de justice de Moorea, a présenté sa démission acceptée par arrêté du conseil des ministres du territoire du 6 mai 2003 ; que M.

Source officielle
CC

civ3

61372115cd580146773f0d49

Cassation

20 décembre 1989

20 décembre 1989

Bernadino à Mataiea (Polynésie Française), 18°/ de Monsieur Apau CHEE AYEE, demeurant PK 48, côté montagne à Mataiea (Polynésie Française), 19°/ de Monsieur Mathahi CHEE AYEE, demeurant à Afareaitu Moorea

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR04422

Cassation

23 juillet 2014

23 juillet 2014

Teriitepaiatua KK... était concerné par une lettre de mission en date du 7 mars 2000 prise à titre de régularisation spécifiant que ses fonctions s'exerceraient à compter de cette date sur l'île de Moorea

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310031

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

B..., domiciliée Papeotai, quartier JJ..., 98728 Moorea-Maiao, prise en qualité d'héritière de Jean F... B..., 23°/ à Mme I...

Source officielle
CC

civ1

613721cccd580146773f7748

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Polynésie française), 28) Mme Denise C..., demeurant ... (7e), 38) Mme Louise C..., épouse L..., demeurant à Uturoa-Raiatea, Tahiti (Polynésie française), 48) Mme Alice C..., demeurant à Maharepa Moorea

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01936

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Alvaro E... , - M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310011

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

l'immeuble subissant le trouble ; qu'en l'espèce, Mme P... soutenait expressément qu' « il est établi qu'à l'origine, la maison des consorts P... disposait d'un large panorama ouvert sur la mer et l'île de Moorea

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mmes X

6137220ccd580146773f9ce9

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Robert Z..., 2 ) Mme Edmée N..., épouse Z..., tous deux demeurant à Opunohu, Moorea (Polynésie française), 3 ) M. Charles K...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00593

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

la société Saint-Cyr Capitalisation la somme de 60.000 euros de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS PROPRES QUE par acte en date du 17 octobre 2008 la SCI de la rue du Docteur S... a vendu à la SNC Altarea

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301122

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Y..., qui a cédé ses droits à la société civile immobilière Tiahura (la SCI), représentée par Mme Z..., une parcelle de 2580 m ² prise sur son lot, sur laquelle a été exploité l'hôtel Moorea Village ;

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme Salmon-Pomaré-Vedel

613721e2cd580146773f8730

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

française), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Papeete, au profit : 1 / de Mme Monique Salmon-Pomaré-Vedel, princesse J..., veuve J..., demeurant à Teavaro, Moorea

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300145

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

domicilié [Adresse 13], 13°/ à Mme [S] [J] [C], épouse [UO], domiciliée [Adresse 6], 14°/ à Mme [P] [E] [IA], épouse [T], domiciliée [Adresse 8], 15°/ à [N] [K], ayant été domicilié [Adresse 8] Moorea

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00569

Cassation

9 juin 2015

9 juin 2015

concurrents (Beauty Design et Nabel) (conclusions, pages 37 et 39) ; qu'ils produisaient divers éléments démontrant, en particulier, que les sociétés Arwen et le réseau Espace Epilation, ainsi que la société Alvarez

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6a73

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Alvaro ZA..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 89°) M. Mohamed ZB..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 90°) M. Mohamed ZC..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 91°) M. Suzanne ZD..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310092

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

I... des appelants n'est pas conforme au plan général d'aménagement de la commune de Moorea car non accessible en cas d'incendie, ce qui la rend insécure ; que par ordonnance du 15 avril 2013, les consorts

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11256

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Moorea-Maiao, 2°/ M.

Source officielle

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