CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613721f4cd580146773f9041
6 juillet 1993
Fédération à Paris (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit de : 1°) le syndicat des copropriétaires "Le Morbras", dont
civ3
61372102cd580146773f0386
25 octobre 1989
Calvados), ..., 16°) de Monsieur Alain XC..., demeurant à Blainville-sur-Orne (Calvados), ..., 17°) de Madame Marie-José R..., demeurant à Blainville-sur-Orne (Calvados), ..., 18°) de Monsieur Alvaro
ECLI:FR:CCASS:2019:C300879
24 octobre 2019
.] ; en effet, ce dernier, originaire de MOOREA, né à TEAHURA en [...] et décédé sans descendance le [...], porte bien le prénom de KJ... ; ainsi, il est indiqué tant dans l'arrêt du 21 janvier 1870 rendu
soc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
Philippe Moreira, demeurant 1, allée des Marronniers, 77420 Champs-sur-Marne, 99 / de M. Alain Doyen, demeurant 10, impasse de l'Aitre, 77120 Coulommiers, 100 / de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100449
15 mai 2013
X..., titulaire de la charge d'huissier de justice de Moorea, a présenté sa démission acceptée par arrêté du conseil des ministres du territoire du 6 mai 2003 ; que M.
61372115cd580146773f0d49
20 décembre 1989
Bernadino à Mataiea (Polynésie Française), 18°/ de Monsieur Apau CHEE AYEE, demeurant PK 48, côté montagne à Mataiea (Polynésie Française), 19°/ de Monsieur Mathahi CHEE AYEE, demeurant à Afareaitu Moorea
cr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR04422
23 juillet 2014
Teriitepaiatua KK... était concerné par une lettre de mission en date du 7 mars 2000 prise à titre de régularisation spécifiant que ses fonctions s'exerceraient à compter de cette date sur l'île de Moorea
ECLI:FR:CCASS:2018:C310031
25 janvier 2018
B..., domiciliée Papeotai, quartier JJ..., 98728 Moorea-Maiao, prise en qualité d'héritière de Jean F... B..., 23°/ à Mme I...
613721cccd580146773f7748
3 février 1993
Polynésie française), 28) Mme Denise C..., demeurant ... (7e), 38) Mme Louise C..., épouse L..., demeurant à Uturoa-Raiatea, Tahiti (Polynésie française), 48) Mme Alice C..., demeurant à Maharepa Moorea
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01936
12 septembre 2018
Alvaro E... , - M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C310011
7 janvier 2021
l'immeuble subissant le trouble ; qu'en l'espèce, Mme P... soutenait expressément qu' « il est établi qu'à l'origine, la maison des consorts P... disposait d'un large panorama ouvert sur la mer et l'île de Moorea
civ2
Donne défautc/Mmes X
6137220ccd580146773f9ce9
26 janvier 1994
Robert Z..., 2 ) Mme Edmée N..., épouse Z..., tous deux demeurant à Opunohu, Moorea (Polynésie française), 3 ) M. Charles K...
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00593
21 juin 2016
la société Saint-Cyr Capitalisation la somme de 60.000 euros de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS PROPRES QUE par acte en date du 17 octobre 2008 la SCI de la rue du Docteur S... a vendu à la SNC Altarea
ECLI:FR:CCASS:2015:C301122
22 octobre 2015
Y..., qui a cédé ses droits à la société civile immobilière Tiahura (la SCI), représentée par Mme Z..., une parcelle de 2580 m ² prise sur son lot, sur laquelle a été exploité l'hôtel Moorea Village ;
Donne défautc/Mme Salmon-Pomaré-Vedel
613721e2cd580146773f8730
6 octobre 1993
française), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Papeete, au profit : 1 / de Mme Monique Salmon-Pomaré-Vedel, princesse J..., veuve J..., demeurant à Teavaro, Moorea
ECLI:FR:CCASS:2025:C300145
13 mars 2025
domicilié [Adresse 13], 13°/ à Mme [S] [J] [C], épouse [UO], domiciliée [Adresse 6], 14°/ à Mme [P] [E] [IA], épouse [T], domiciliée [Adresse 8], 15°/ à [N] [K], ayant été domicilié [Adresse 8] Moorea
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00569
9 juin 2015
concurrents (Beauty Design et Nabel) (conclusions, pages 37 et 39) ; qu'ils produisaient divers éléments démontrant, en particulier, que les sociétés Arwen et le réseau Espace Epilation, ainsi que la société Alvarez
613721bccd580146773f6a73
27 mai 1992
Alvaro ZA..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 89°) M. Mohamed ZB..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 90°) M. Mohamed ZC..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 91°) M. Suzanne ZD..., demeurant ...
ECLI:FR:CCASS:2021:C310092
4 mars 2021
I... des appelants n'est pas conforme au plan général d'aménagement de la commune de Moorea car non accessible en cas d'incendie, ce qui la rend insécure ; que par ordonnance du 15 avril 2013, les consorts
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11256
30 novembre 2017
Moorea-Maiao, 2°/ M.
Page 17 sur 19
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.