Jean-Claude, inculpé d'homicide i i volontaire avec actes de barbarie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 18 octobre 1990, qui a confirmé l'ordonnance

la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 février 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES sous l'accusation de tortures ou actes de barbarie

la cour d'appel de Dijon, en date du 17 novembre 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'arrestation, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire, actes de tortures ou de barbarie

qui, dans la procédure suivie contre lui pour enlèvement de mineures de 15 ans, séquestration, attentats à la pudeur sur mineures de 15 ans, viols sur mineures de 15 ans avec actes de torture ou de barbarie

perpétuité, avec fixation à 18 ans de la durée de la période de sûreté, pour coups ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner accompagnés de tortures ou d'actes de barbarie

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre sociale), au profit de Mme Florence X..., demeurant Les Barbaries, Monclair-de-Quercy

l'équipe de nuit et/ou affectés sur une zone non ouverte au public, ce qui concernait les salariés suivants : Isabel Y..., Amoro Z..., Lucinda A..., Letaif B..., Frédérick C..., Arnaud D..., Manuel E..., Baba

DECLARE COUPABLE N'ETAIENT SUSCEPTIBLES QUE DE LA QUALIFICATION D'ATTENTAT A LA PUDEUR ; ATTENDU EN OUTRE QUE L'ATTENTAT A LA PUDEUR, S'IL N'A ETE PRECEDE OU ACCOMPAGNE D'ACTES DE TORTURE OU DE BARBARIE

[N] [F] des chefs de torture ou acte de barbarie en réunion, viol aggravé et modification de l'état des lieux d'un crime, a ordonné la remise en liberté de l'intéressé ; La COUR, statuant

de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 15 mai 2007, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, d'agressions sexuelles accompagnées d'actes de torture ou de barbarie

X...Kaled, contre l'arrêt de la cour d'assises du JURA, en date du 20 février 2009, qui, pour viols avec tortures ou actes de barbarie ayant entraîné une mutilation ou infirmité permanente, vol avec violences

231 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 13 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinat accompagnés d'actes de torture et de barbarie

l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la SARTHE, en date du 23 mai 2000, qui, pour tortures ou actes de barbarie

date du 25 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols et agressions sexuelles aggravés, enlèvement de mineur, meurtre précédé d'une tentative de viol et accompagné d'actes de barbarie

général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la MOSELLE, en date du 16 mars 1999, qui l'a condamné, pour viol avec tortures ou actes de barbarie

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 7 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de complicité d'actes de torture ou de barbarie

Y..., commissaire-priseur à Limoges, un orgue de barbarie appartenant aux époux X... ; qu'au motif qu'elle avait cru acheter un orgue fabriqué dans les ateliers des frères Limonaire alors que le meuble

messages exposés par le FRAC de Lorraine faisant état de traitements particulièrement violents visant des enfants [esclavage, sodomie, dégradations, mutilations, viols, assassinat, tortures et actes de barbarie