réalisé conformément aux règles de l'art était négligeable et ne pouvait avoir d'incidence sur la capacité d'évacuation de la canalisation des eaux pluviales, que l'engorgement de la canalisation par un bouchon

cour d'appel de Fort-de-France du 14 mars 2008 comme suit en son dispositif : « ajoutant au jugement, dit que Mme Esther Z... a prescrit la parcelle cadastrée commune du Vauclin lieudit VC de Grand Boucan

. ; que c'est donc en tenant cette bouteille par le bouchon que M.

mis en cause, que Nicolas lui avait demandé si elle était sure " de vouloir le faire en parlant du truc à trois" avant qu'elle ne soit nue sur le lit ; qu'elle finit par dire oui, en précisant " ma bouche

Statuant sur le pourvoi formé par : - HALLOTI Kamel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 25 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manzoni Bouchot, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Cette division conçoit, fabrique et commercialise des capsules de surbouchage et de bouchage pour les vins et alcools ; tandis que la société Alcan Packaging Capsules, autre société française appartenant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 6 janvier 2011), qu'engagée le 6 janvier 2005 en qualité de serveuse par la société Le Bouchon

souligné que les bouchons d'oreille en mousse sont les systèmes les moins efficaces ; que M.

X... et Z..., du fonds de commerce de boucherie qu'il exploitait à Montataire (60) avec ces deux derniers, officiellement seuls co-propriétaires du fonds, a demandé la désignation d'un administrateur afin

Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 8 novembre 2005), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique 10 mars 2004, pourvoi n° F 01-00.860), que la société Boucheries

équivoque ; qu'ainsi, il convient de confirmer le jugement déféré sur la culpabilité dans les termes de l'ordonnance de renvoi, Bernard X... ayant usé de contrainte et de surprise pour embrasser sur la bouche

procédure pénale ; "en ce que la Cour et le jury ont été interrogés sur deux questions distinctes ainsi libellées : 1) l'accusé Mongi X... est-il coupable d'avoir à Port-de-Bouc (département des Bouches-du-Rhône

d'agression sexuelle et condamné celui-ci à la peine de 3 ans d'emprisonnement dont deux ans assortis d'un sursis ; "aux motifs que "le fait pour X... d'embrasser B... en introduisant la langue dans sa bouche

d'abus de confiance ; "au motif qu'il ne peut être contesté que les prix d'achat des terrains ont été fixés et acceptés par les assemblées générales tant de la SCI que de la SA Etang d'Araso ; que Boucher

tribunal correctionnel ; "alors, d'une part, que l'arrêt attaqué relève que les déclarations d'Y... ont été corroborées par de jeunes camarades qui indiquaient que Z... l'avait embrassée sur la bouche

Geneviève, demeurant chemin des Ecoles, avenue de la Durance (Bouches-du-Rhône), La Roque d'Antheron, en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1989 par le tribunal d'instance de Salon-de-Provence

saisi la juridiction prud'homale pour demander le paiement d'heures de travail de nuit pour le mois de juillet 1994 en application de l'article 50 de la convention collective de la métallurgie des Bouches-du-Rhône