par son maire Roland X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2005, qui, a débouté le premier de ses demandes après relaxe de Christian

Jean-Pierre X..., domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 20 mai 2009 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à : 1°/ Mme Marinette Y..., épouse Z..., 2°/ Mme Marie-Christine

Christian Q..., domicilié [...] , 22°/ Mme Christine R..., domiciliée [...] , 23°/ M. Gildas S..., domicilié [...] , 24°/ Mme Estelle T..., domiciliée [...] , 25°/ M.

Y... puis Monsieur Christian Y... en personne (fût-ce sous l'enseigne VECTEUR 4) qui a, de fait, poursuivi la mission de maîtrise d'oeuvre, la qualité de maître d'ouvrage délégué et ne lui permettait

La société COFAGEST produit également les attestations de Christian A... qui était dirigeant de la société MOTOVARIO de 2003 à 2011 et de Conception Santelli qui était comptable jusqu'à son licenciement

Christiane, Y...

subit ou non un préjudice économique consécutivement au décès prématuré de son épouse il convient de procéder à des calculs différents selon qu'il s'agit de la période antérieure à la date à laquelle Christiane

- LA SOCIETE MATRA-COMMUNICATION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 2 décembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre GRAILLER, Marie-Christine

Christine, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 7 avril 2005, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, les a condamnés chacun à 1 500 euros d'amende et ordonné la

Christian Y..., Mme Marie-Josèphe Y... et M.

STATUANT SUR LE POURVOI FORME PAR : - CHRISTIAN X..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DU CALVADOS EN DATE DU 10 OCTOBRE 1983 QUI L'A CONDAMNE A 12 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR VIOL AGGRAVE

I..., Pierre, Christian, Bruno B..., demeurant à Arue PK 6 200 Côté Mer (Polynésie française), 2°) de Mme Keiko F..., épouse de M.

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris en ce qu'il a dit que le licenciement de Monsieur Christian X... reposait sur une faute grave et d'avoir en conséquence débouté

observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - TOULOUSE Christian

Y... ait été prolongé au-delà du mois de novembre 2008 » ; ALORS QU'en affirmant que le salarié ne justifiait pas, au jour de son licenciement, de son statut de travailleur handicapé à défaut d'établir

Pierre X..., en cassation d'un arrêt rendu, le 28 février 1986, par la cour d'appel de Paris (1re Chambre), au profit de Mme Christiane Y..., épouse divorcée de M.

Convention européenne des droits de l'homme, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'à l'audience du 27 février 2002 au matin, le témoin Christian

CHRISTIAN, POUR VENTE D'ANIMAUX D'UNE ESPECE PROTEGEE, LES A DEBOUTEES DE LEURS DEMANDES, APRES AVOIR RELAXE LE PREVENU.