et qu'en l'espèce, il résulte tant des déclarations du prévenu, de ses écritures et du registre de main courante de la police qu'il n'a pas usé de son autorité pour tenter de vaincre le refus de sa fille

lors le préjudice économique respectivement subi par Eric et Virginie de Z... à la somme de 184 116 francs et à la somme de 259 680 francs, en se bornant à relever qu'à l'heure actuelle, même pour les filles

André Z... notera qu'Angélina B... était comme envoûtée par Patrick X..., considéré comme son fils au plan affectif comme le confirmera M.

" aux motifs que la culpabilité résulte de déclarations précises, concordantes et constantes des jeunes victimes tant au cours de l'enquête préliminaire que de l'information ; que les quatre jeunes filles

par la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [S] [C], domiciliée [Adresse 1], agissant tant en son nom propre qu'en qualité de représentante légale de son fils

paternelle plausible (comme étant le fils de H...

En 2006, Mme [B] a agi devant le tribunal de Verbania (Italie) aux fins d'établissement de sa filiation à l'égard de [C] [T]. 3.

société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., en sa qualité de tutrice de sa fille

; que ses déclarations devenaient alors fluctuantes quant aux faits qu'auraient commis sur elle son beau-père ; que, par ailleurs, tant devant le tribunal correctionnel que devant la cour, la jeune fille

Film (la société) a licencié ce dernier pour faute lourde et a confié la défense de ses intérêts à M.

, cependant que ce document ne contenait pas cette indication et mentionnait, au contraire, la réalisation d'une prestation de filtration pour 2 478 unités, sans aucune autre précision, la cour d'appel

de la fille de l'accusé chez lui (enfant non protégée d'une soirée alcoolisée chez son père et du visionnage de pornographie) dans lequel celui-ci note que Mme B... a évoqué avoir été victime de viols

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 26 novembre 1996), d'avoir autorisé Mme Y... à emmener sa fille

des faits, sans indiquer quels éléments permettaient de considérer que les faits avaient eu lieu alors que la jeune fille avait moins de 15 ans, alors qu'il était soutenu dans les conclusions que la fille

, ne privilégiant qu'à titre d'hypothèse le décès de la femme et reconnaissant que le décès de la fille était un élément d'une "constellation complexe"; qu'ainsi en se bornant à indiquer qu'en l'état de

Elle ajoute que son acte de naissance comme le jugement supplétif d'acte de naissance font état de son lien de filiation avec M.

de billetterie dans un établissement de spectacles ; "aux motifs que les agents des impôts ont constaté qu'il n'avait pas été délivré de billets aux spectateurs qui assistaient aux projections de films

Comment a-t-il osé manquer de respect à notre fille ? alors que notre fille est une jeune fille correcte et qui sait se faire respecter...