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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210612
6 octobre 2022
6 octobre 2022
précisément les modalités de calcul du taux de réussite indiqué n'avait pas été respectée, que lorsqu'il était positionné sur la mention en cause, le curseur de la souris généralement constitué d'une flèche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301086
22 septembre 2009
22 septembre 2009
charge tant l'effort des patins s'exerçait sur l'arrête de la fouille » ; (rapp. p. 56) ;- la chute de la grue a été « la conséquence d'un glissement du terrain, tout à fait prévisible, puisque la flèche
Source officiellecr
6079a8b59ba5988459c4ea8f
10 janvier 1967
10 janvier 1967
AVANT DE SE PORTER SUR SA GAUCHE POUR DEPASSER LA CYCLOMOTORISTE, AIT ACTIONNE SA FLECHE DE CHANGEMENT DE DIRECTION SUFFISAMMENT A TEMPS POUR PREVENIR UTILEMENT L'AUTOMOBILISTE Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300694
26 mai 2009
26 mai 2009
pour les postes 6,8,9,19,37,45 et 46 se rattachant à des déposes ou raccordement sur borniers de câbles non utilisés, à la refixation d'appareillages, au repérage de circuits et à la mise en place de flèche
Source officielleciv3
6137217fcd580146773f4438
20 février 1991
20 février 1991
Jean-Yves X..., demeurant ... à La Flèche (Sarthe), 3°/ La société anonyme Les Tuileries de Saint-Rémy Chicot, dont le siège social est à Saint-Rémy-sur-Creuse, Dange Saint-Romain (Vienne), 4°/ M.
Source officiellecomm
6137218ccd580146773f4ad7
10 décembre 1991
10 décembre 1991
Jacques X..., demeurant ... à La Flèche (Sarthe), 5°/ M. Di B..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de M.
Source officiellecomm
613723eccd5801467740ff0f
29 avril 2002
29 avril 2002
de séchage de sciure de bois qu'elle venait d'acquérir ; qu'elle a aussi loué un camion-grue à la société Cayon levage ; que le 22 juin 1992, un silo s'est affaissé en cours de levage entraînant la flèche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100343
22 mars 2012
22 mars 2012
. : TRAIT NOIR, FOUR WHITE DOTS, LES FLECHES, MASQUE POURSUIVI, LE DISQUE PERCE, LE VENTRE, CRINCKLY avaient été vendues par la galerie Aimé A..., ont décidé de se rapprocher et de convenir ensemble de
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ECLI:FR:CCASS:2009:C301055
23 septembre 2009
23 septembre 2009
retient que le CCTP ne mentionne pas de temps de descente ou de levage ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'article 1. 2. 6 de ce document stipule : " le temps maximal de montée ou de descente de la flèche
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR01750
10 mai 2016
10 mai 2016
électriques, qu'il lui ait été effectivement indiqué qu'une distance minimale de 3 m devait exister avec la ligne électrique, consigne rappelée sur un panneau équipant le camion qu'il conduisait avec la flèche
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO10437
26 avril 2017
26 avril 2017
: sous ce libellé, l'employeur reproche à [Y] [A] de fumer régulièrement entre la porte d'entrée du magasin et le trottoir, privant l'accès des clients au magasin, de faire des mots fléchés
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6079a7e49ba5988459c4b4d1
26 mai 1981
26 mai 1981
NON CONTRAIRES QUE LE 16 AOUT 1978, SYLVAIN Z..., EMPLOYE DE L'ENTREPRISE DIRIGEE PAR X..., A PARTICIPE SUR UN CHANTIER DE CONSTRUCTION A LA MISE A NIVEAU ET AU CALAGE D'UNE GRUE A TOUR SUR ROUES A FLECHE
Source officiellecomm
6137216dcd580146773f3ab9
5 février 1991
5 février 1991
André X..., demeurant ... à La Flèche (Sarthe), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,
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ECLI:FR:CCASS:2018:C201356
25 octobre 2018
25 octobre 2018
constate le déplacement du linteau d'une des deux portes alors que celui de la porte d'écurie menace ruine ; que la couverture de cette partie de la grange s'est affaissée, le faîtage présentant une flèche
Source officielleciv2
60794d149ba5988459c47fc1
22 mai 2003
22 mai 2003
Y... qui, lorsque l'engin s'était embourbé, s'était approché puis était monté sur la flèche à l'arrière pour donner des conseils au stagiaire sur la mise en marche du différentiel, et qui ne s'était pas
Source officielleciv2
Déclare irrecevables les demandes dirigéesc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2012:C201357
12 juillet 2012
12 juillet 2012
domicile de VERFEIL pour la pose d'une fenêtre donnant sur un balcon au premier étage avec un châssis PVC ouvrant à la française à 2 vantaux, hauteur 1900 mm, largeur 800 mm, châssis arc surbaissé hauteur flèche
Source officiellecomm
61372292cd580146773fea0c
30 janvier 1996
30 janvier 1996
respecter les clauses et conditions d'un cahier des charges annexé audit contrat, lui précisant en son article 1er, que le bar-restaurant est "construit à proximité de la première gare intermédiaire de la Flèche
Source officiellesoc
613722accd580146773fff01
8 février 1996
8 février 1996
d'un arrêt n 100 rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale), au profit de la société Clinique La Providence, société anonyme, dont le siège est .... 9, 72201 La Flèche
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ECLI:FR:CCASS:2018:C300084
1 février 2018
1 février 2018
la fourniture et la pose d'une poutre fer au plafond, remplacement d'une cloison non porteuse par une poutre fer type HEA 200 ancrée dans les murs porteurs pour soutenir le plancher existant où une flèche
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ECLI:FR:CCASS:2016:C300288
25 février 2016
25 février 2016
été fait mention du local litigieux à l'état descriptif de division et un plan par étage a été annexé à cet état descriptif ; que sur le plan des lots [Cadastre 1] et [Cadastre 2] du 4ème étage, une flèche
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