ATTEINTE LA VICTIME ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE RELEVE QUE L'EXPERT A EXPRIME SON AVIS APRES AVOIR PROCEDE A L'EXAMEN DE LA VICTIME, DECRIT L'EVOLUTION DE LA BLESSURE QU'ELLE AVAIT RECUE AU GENOU

I..., les experts évoquent par ailleurs la nécessité de disposer de deux prothèses dont une à genou hydraulique et régulation, deux manchons en silicone par an, une emboîture à changer tous les ans par

ARRÊT N° 1 Sur le deuxième moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'à l'occasion d'une ligamentoplastie du ligament croisé antéro-externe du genou droit réalisée le 23 août 1989, le

SUR LE MOYEN UNIQUE ; ATTENDU QUE M LOUIS X..., OUVRIER AGRICOLE, QUI ETAIT ATTEINT DEPUIS SON ENFANCE D'UNE ANKYLOSE DU GENOU DROIT AVEC FLEXION DE LA JAMBE SUR LA CUISSE A 90 DEGRES, A ETE VICTIME

décret du 2 janvier 1959, a confirmé la date de la consolidation de l'accident du travail au 15 février 1982 et relevé que l'état de l'assuré était consolidé avec une perte de l'extension complète du genou

D'UNE FRACTURE DU GENOU ; QUE, DE GRAVES COMPLICATIONS S'ETANT PRODUITES, LA COUR D'APPEL A REJETE LA DEMANDE EN REPARATION FORMEE CONTRE LE CHIRURGIEN PAR M.

X... a procédé sur Mme Y... à l'ablation du ménisque du genou, sous arthroscopie, opération à la suite de laquelle ont eu lieu un certain nombre de complications, dues à une infection nosocomiale ; que

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MAGOR QUI, A LA SUITE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, A SUBI L'AMPUTATION DE LA JAMBE DROITE AU TIERS MOYEN ET L'ARTHRODESE DU GENOU GAUCHE, FAIT GRIEF A LA COMMISSION NATIONALE

nouvelle codification ; Attendu que, le 13 septembre 1983, dans l'exercice de son activité salariée de professeur de gymnastique, Mme X... a présenté diverses manifestations douloureuses affectant le genou

licenciement était fondé sur une faute grave au seul motif qu'un certificat médical établi le jour des faits faisait état pour le gérant de l'entreprise d'un traumatisme au niveau de la face externe du genou

[B] alors qu'elle voulait fermer la porte de son bureau et qu'ils l'en empêchaient, avoir reçu la porte dans la tête, avoir été saisie au poignet et avoir reçu un choc au genou.

de "l'articulation distale du troisième orteil du pied droit", cette intolérance s'expliquant, selon l'expert, par l'état invalidant de Mme G... qui souffre par ailleurs "d'une douleur au niveau du genou

Paul B..., demeurant à Saint-Gengoux Le National (Saône-et-Loire), "La Bretagne", Genouilly, en cassation d'un jugement rendu le 27 novembre 1986 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saône-et-Loire

Antonio D..., demeurant à Taize (Saône-et-Loire), Saint Gengoux le National, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juin 1991, où étaient présents : M.

X..., une arthrographie d'un genou ; que quelques jours après, M.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu qu'à la suite d'une arthrographie du genou effectuée par le docteur X..., Mme Z... a été atteinte d'une arthrite septique provoquée par un

a été victime d'une chute au cours d'une promenade à cheval organisée par la société La Ferme équestre du Babour, le cheval de Mme Y..., accompagnatrice, ayant effectué une ruade qui l'a atteint au genou

Y..., salarié de la société Merlin Gérin, a été victime, le 15 juin 1972, puis le 31 janvier 1974, de deux accidents du travail au cours desquels il a été blessé au genou gauche, le dernier étant consolidé

établi le 29 mars 2006 par le docteur A... qui décrit un état de choc avec excoriations au niveau des mains, douleurs du fessier gauche à la suite d'une chute à ses dires, au niveau lombaire, et du genou

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de Monsieur Claude X... tendant à faire juger que la maladie professionnelle numéro 79 (genou) ayant été consolidée au 7 avril 2002 avec un