l'indique, et comme il semble (que ce soit le cas), il n'en demeure pas moins qu'il a surgi de la courbe en barrant la route à la moto qui survenait ; que le fait que le choc se soit produit sur la ligne médiane

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 19 mai 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Mediaco

(Nîmes, 15 avril 2008), que Mme X... a été engagée à compter du 1er mars 2002 en qualité de responsable cafétéria par la société Expresso pronto ADV-Nîmes, aux droits de laquelle vient la société Médiance

"EST FONDE A PRETENDRE QUE LE FAIT D'AVOIR ACTIONNE SON CLIGNOTANT ET D'AVOIR SERRE SUR L'AXE MEDIAN, NE CONFERAIT PAS AU SIEUR X...

le lotissement de «la Marthoune», - le point de choc se situe sur l'axe médian de la chaussée à l'approche du lotissement de «la Marthoune», - le cyclomoteur n'a pas subi de dégâts, - la motocyclette

II - Lorsque la chaussée est à double sens de circulation, il ne doit pas en dépasser l'axe médian ; qu'en énonçant, pour retenir une faute de M.

-D..., que « de nombreux rejets ont pu se développer au fil des années de part et d'autre de son axe médian, de telle sorte que rien n'établit que les souches encore existantes se soient effectivement

poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 26 octobre 2000, qui a annulé la procédure suivie contre Richard X..., et les sociétés Midi France Distribution et Medtrans

CIRCULAIT DANS LE COULOIR DE CIRCULATION DE LA VICTIME TOUT EN CONSTATANT QUE LE PREVENU EMPIETAIT SEULEMENT SUR LA PARTIE MEDIANE DE LA CHAUSSEE, CE QUI IMPLIQUAIT UNE FAUTE DE LA PART DU CYCLOMOTORISTE

Z... qui avait dépassé l'axe médian de la route, la cour d'appel aurait privé sa décision de base légale au regard des articles 4 et 6 de la loi du 5 juillet 1985, alors que, d'autre part, en imputant

X..., entré au service de la société Phoenix Mécano en février 1996 en qualité d'agent technico-commercial, a été licencié le 31 mars 2000 pour faute grave ; qu'il a contesté cette décision devant le conseil

cours a diminué et diminuera encore en raison de son départ à la retraite de l'hôpital public et avait été augmenté par un afflux ponctuel de missions liées aux contentieux relatifs au médicament « mediator

avait fait valoir dans ses conclusions d'appel, d'une part, que son secteur d'activité - le secteur informatique - avait connu une forte expansion et, d'autre part, que les salaires bruts annuels médians

Twingo avait brusquement déboîté de son aire de stationnement sans faire usage de son indicateur de changement de direction et que ce véhicule, en raison de sa position quasi perpendiculaire à l'axe médian

heures 15, Martial Z..., gardien de la paix, circulait dans son automobile de marque Opel Vectra sur le CD 222, à Achenheim, lorsque dans un virage, un taxi le doublait à vive allure malgré la ligne médiane

Q (signature de Question), la longueur et la forme du tracé soulignant final, la longueur du trait plongeant final du H, en revanche, on relève des accords fins sur le coude gauche du C, le pontet médian

irrémédiablement compromise, motif pris que le besoin de financement de la société à échéance d'un an pouvait être évalué à 3 910 000 francs dans l'hypothèse la plus favorable, 5 820 000 euros dans l'hypothèse médiane

mentions des actes attribuant des droits équivalents aux deux propriétaires sur cette allée, qu'ils doivent en outre entretenir à frais communs, a fixé la limite des propriétés en se basant sur l'axe médian