Jean-Philippe ZJ..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 36 / M.

mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de Me VINCENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle MARTIN-MARTINIERE et RICARD et de la société civile professionnelle Philippe

Justice, à PARIS, le quatre août mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Philippe BO..., demeurant ... (Nord), 68/ de Mme YG... AU... Angéla, demeurant 25, rue durand Trieu 7731 Estaimbourg (Belgique), 78/ de M. Capilliez ZQ..., demeurant ... (Nord), 88/ de M. O...

Philippe M..., demeurant à Amiens (Somme), ..., 24°) M. Domingos I..., demeurant à Beauvais (Oise), ..., bât G1, n° 414, 1er étage, 25°) M.

Philippe XB..., demeurant ... à Tain l'Hermitage (Drôme), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 décembre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Philippe B..., demeurant route du Clos du Loup, Castelmaurou (Haute-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mai 1993, où étaient présents : M.

Philippe X..., demeurant ... Lyon, défendeur à la cassation ; M.

Allemagne, § 90 ; CEDH, 23 Juin 1981, Lecompte, Van Leuven, De Meyere c.

vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD et de la société civile professionnelle Philippe

rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Philippe S..., 95 / de M. Patrice ZC..., 96 / de M. Michel XC..., 97 / de M. Michel XQ..., 98 / de M. Yves XF..., 99 / de M. Laurent XX..., 100 / de M. Hamid XU..., 101 / de M.

Philippe X..., demeurant à Tours (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 avril 1992, où étaient présents : M.

Philippe X..., demeurant ..., La Tronche (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1987 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société TGS-SG2 Rhône-Alpes, dont le

Philippe Duthu, demeurant 8, impasse Marcel Aymé, 87110 Bosmie-l'Aiguille, 37 / M.

de Justice, à PARIS, le seize juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle Philippe

à PARIS, le quatorze juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle Philippe