Jean-Pierre, - Y...

Marcel Y..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° F 92-70.477 formé par Mme Simone Y..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° H 92-70.478 formé par M.

Jérôme Martel, demeurant Avilly, 14410 Pierres, 32 / de Mme Sandra Martel, demeurant Avilly, 14410 Pierres, 33 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Avions Marcel C...

Marcel X..., expert non inscrit sur la liste de la cour d'appel ni sur la liste nationale établie par la Cour de Cassation ; "aux motifs que l'ordonnance est spécialement motivée en visant la compétence

Marcel J..., demeurant ..., 10°/ de M. Sylvain XW..., demeurant ..., 11°/ de M. Michel H..., demeurant ..., 12°/ de M. Gérard F..., demeurant ..., 13°/ de M.

Marcel X..., domicilié ...

: Serge, Brigitte, Pierre et Jérôme ; que M.

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 22 février 1991, qui, dans une information ouverte contre lui du chef de vol avec violences, a confirmé l'ordonnance

Y... de Saint-Pierre reproche notamment aux juges du second degré de l'avoir débouté de son action en responsabilité contractuelle dirigée contre " Antenne 2 " alors que, selon le second moyen, pris en

Marcel Z..., de Mme Françoise Y..., de M. Jean-Paul Y..., de M. André Z..., de M. Marcel A..., de Mme Marie-Noëlle A..., de Mme Marie-Claire C..., de M. André C..., de Mme Chantal E... et de M.

Marcel Z..., demeurant Rue du Pont Lafleur, 91670 Angerville, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E), au profit de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERS GRIEFS : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, MARCEL Z..., VEUF EN PREMIERES NOCES DE DAME CECILE Y..., EST DECEDE LE 17 MAI 1972 LAISSANT POUR LUI SUCCEDER LA DAME

PIERRE FERRIER ; QUE M.

Henri Marcel Y... a vendu à M.

Marcel X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 2 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ au comptable du service des particuliers

X... ; qu'il est donc établi que les fuites sont situées sur la partie du branchement localisé après le compteur qui relève de la responsabilité de monsieur Marcel X... ; que, par conséquent, l'intimé

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Vigroux, Hanne, Berthéas, Lesage, Favard, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, M.