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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100901
26 septembre 2018
Didier X..., Mme Valérie Sandrine Z... épouse X..., M. François A..., Mme Nicole B..., M. Michel C..., Mme Yvonne WWWW... VVVV... D... épouse C..., Mme MichèleAAAAA... , M. Jean-WWWW... G..., M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01291
23 mai 2012
Sandra ....
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310475
6 septembre 2018
Yannick Z..., 2°/ à Mme Sandrine A..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Inter centre immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02477
21 novembre 2012
Le pire était son comportement le jour où il a lourdement insisté sur le fait que je sois " grosse laide et vieille " Cela s'est passé devant mes collègues du service devis. » ;- Mme Sandrine F...
cr
éesc/André A
61372598cd5801467741f105
20 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201371
19 octobre 2017
Christophe A..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Sandrine B..., domiciliée [...] , 3°/ à la société G...
6137264ccd58014677424777
19 novembre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00630
4 avril 2018
suivant : Statuant sur les pourvois n°s K 17-12.957 à U 17-12.965 formés par la société La Poste (DTELP 34), société anonyme, dont le siège est [...] , contre neuf
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01338
Cyril O..., domicilié [...], 18°/ à Mme Sandrine P..., domiciliée [...], 19°/ à Mme Marie-Christine Q..., domiciliée [...], 20°/ à Mme Jocelyne R..., domiciliée [...], 21°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02126
21 septembre 2017
Cédric BB..., domicilié [...] , 37°/ Mme Sandrine CC..., domiciliée [...] , 38°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01856
19 décembre 2018
..] , 50°/ Mme Claire SS..., domiciliée [...] , 51°/ Mme Pascale TT..., domiciliée [...] , 52°/ Mme Dominique UU..., domiciliée [...] , 53°/ Mme Marie Laure VV..., domiciliée [...] , 54°/ Mme Sandrine
ECLI:FR:CCASS:2014:C100708
12 juin 2014
. ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches, ci-après annexé, du pourvoi n° D 13-24. 389 et sur le moyen unique, pris en ses neuf branches, ci-après annexé, du pourvoi principal n° E 13-24. 390
ECLI:FR:CCASS:2019:C310046
7 février 2019
Noël A..., 4°/ à Mme Sandrine B... épouse A..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 8 janvier 2019, où
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00181
6 février 2019
/ Mme Patricia VV..., domiciliée [...] , 54°/ Mme Laura WW..., domiciliée chez Mme XX... [...] , 55°/ Mme Evelyne YYY..., domiciliée [...] , 56°/ Mme Audrey ZZZ..., domiciliée [...] , 57°/ Mme Sandrine
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01061
15 juin 2017
José C..., domicilié [...], 4°/ Mme Sandrine A..., domiciliée [...], 5°/ la société Odile B..., société civile professionnelle, dont le siège est [...], prise en qualité de commissaire à l'exécution
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00176
19 février 2013
somme de 2 500 euros et rejette sa demande ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son audience publique du dix-neuf
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00647
9 avril 2015
Mme Sandrine B... a été engagée par le lycée David d'Angers en tant qu'" employée vie scolaire ", suivant contrat d'avenir du 15 septembre 2006, à effet du même jour, ce jusqu'au 30 juin 2007, contrat
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00758
8 avril 2009
en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du huit avril deux mille neuf
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306
19 juin 2018
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01183
29 juin 2017
, 71°/ à Mme Nathalie BBB..., domiciliée [...] , 72°/ à Mme Jocelyne FFF..., domiciliée [...] , 73°/ à Mme Sandrine
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