AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Eric X..., passager d'un train, a été mortellement blessé de

dans un paragraphe intitulé "sur l'état de cessation des paiements de la société RESA" que, "compte tenu de l'accord conclu avec la banque de la Cité et Alcatel à l'occasion des marchés Eurodisney et Trianon

cour d'appel de Versailles (12e Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 / de la société Compagnie Helvétia assurances, dont le siège est ..., 2 / de la Compagnie parisienne de transports (CP Trans

isolément ; qu'en affirmant, de manière péremptoire, que les revenus retirés par Mme Z... de l'exercice d'une activité professionnelle, dans un avenir prévisible, ne lui permettraient pas de mener un train

ne cohabitent et ne collaborent plus depuis plus de sept ans et qu'en conséquence, une éventuelle augmentation des ressources de l'un des époux postérieurement à la séparation est sans effet sur le train

résidence du conducteur ni à l'établissement de l'employeur auquel le conducteur est normalement rattaché, n'est pas considéré comme repos ou pause, à moins que le conducteur se trouve dans un ferry ou un train

. ; que le fait de ne pas obtempérer et de se laisser traîner hors de son véhicule par les policiers constitue une résistance passive non constitutive de rébellion ; que, de même, le fait d'opposer une

lires italiennes ; qu'il est admis que l'entretien personnel du défunt représente 1/3 des ressources du ménage ; que les revenus de la veuve doivent donc s'élever à 41 105 200 lires pour maintenir un train

l'hégémonie soviétique connue, mais aussi l'hégémonie tenant à l'explosion démographique du tiers monde et en particulier du monde islamo-arabe qui actuellement pénètre notre pays, qui progressivement sont en train

été très attentif à sa conduite, l'accident n'aurait pas pu être évité ; "qu'en effet, selon les reconstitutions effectuées et en prenant une vitesse moyenne d'un mètre par seconde pour l'enfant en train

[F], alors « que les enquêteurs ne peuvent agir en flagrance que s'ils relèvent des indices démontrant qu'un crime ou un délit est en train de se commettre ; qu'en se bornant, pour dire régulière l'interpellation

X..., conseiller, les observations de Me Y..., avocat de la société Bennes Marrel, de la SCP Ghestin, avocat de la société Kylou trans, l'avis de M.

prostituée ; Attendu qu'il ne résulte pas des conclusions régulièrement déposées devant les juges du second de degré, que le prévenu ait fait valoir qu'il disposait de ressources correspondant à son train

particuliers qui avait déclaré sa demande d'ouverture d'une procédure de surendettement irrecevable, en raison de sa mauvaise foi caractérisée, notamment, par le fait d'avoir significativement augmenté son train

[M] [I] a subi un accident du travail ayant entraîné une incapacité totale de travail de quatorze jours alors qu'il était en train de nettoyer un tube en métal avec un autre salarié de la société [1] (

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 21 décembre 2000), que la société Trans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme à responsabilité limitée TRANS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme à responsabilité limitée TRANS