X... et la société Sportive IL Gabbiano (la société) pour la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 1999 au terme duquel le coureur cycliste professionnel s'engageait à participer à 120 jours au moins

l'article 16 du code de procédure civile ; 2°/ que, subsidiairement, le recours à des salariés intérimaires en cas d'accroissement temporaire d'activité peut être autorisé notamment en cas de variations cycliques

attaqué et des pièces de procédure que le 5 septembre 2012, trois ressortissants britanniques, qui circulaient à bord d'un véhicule sur une route forestière au-dessus du village de Chevaline, et un cycliste

produits dopants ; que, par ordonnance du 26 mai 2014, le juge d'instruction a ordonné une expertise aux fins d'analyser le dossier médical de Mme C... saisi dans les locaux de la Fédération française de cyclisme

que la fabrication des produits de fin d'année constituait des tâches non durables, appelées à se répéter chaque année à une époque voisine, en fonction du rythme naturel des saisons ou des demandes cycliques

baisse d'activité importante et continue entre 2001 et 2004 au point d'atteindre une rentabilité négative et qui constituait un facteur de stabilité essentiel pour l'entreprise, en raison du caractère cyclique

par motifs propres qu'adoptés, la cour d'appel a souverainement constaté que le système d'alarme ne s'était pas déclanché à la suite des allées et venues de la police et du jardinier et que le test cyclique

suspendu à compter du 2 mai 2013, encore que la résidence hôtelière ait continué à être exploitée fin mai et début juin à l'occasion du festival « Terre de Blues » de Marie-Galante et pendant le Tour cycliste

code de procédure civile ; ALORS DE TROISIEME PART QUE la société exposante faisait valoir que pour être qualifiées de saisonnières, les variations d'activité doivent être régulières, prévisibles, cycliques

code de procédure civile ; ALORS DE TROISIEME PART QUE la société exposante faisait valoir que pour être qualifiées de saisonnières, les variations d'activité doivent être régulières, prévisibles, cycliques

pour un accident survenu le 20 mars 2009, expédié le 26 mars avec le courrier ci-dessous, - un bon de livraison de différentes pièces : « barre horriz alupare-cycle, prof alu par-cycl, chaque pare cycliste

activité de la SA SET ainsi que de son emploi ; que la convention collective nationale du thermalisme du 10 septembre 1999 précise, dans son préambule, que « compte tenu du caractère temporaire et cyclique

travail à durée déterminée est autorisé pour l'exécution d'une tâche précise et temporaire, résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

la commission d'indemnisation des victimes d'infraction (la CIVI) telle qu'elle résulte du dernier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 30 mars 2007, Jean X..., piéton, a été renversé par un cycliste

démontrée, il apparaissait que Melle C... avait effectué une manoeuvre de changement de direction sans s'assurer qu'elle pouvait le faire sans danger ; qu'elle avait elle-même reconnu ne pas avoir vu le cycliste

volontairement la voiture marque Renault 5 de Mme Z... qui se trouvait à l'arrêt devant un feu rouge ; qu'ils prenaient la fuite ; que, plus loin, ils causaient volontairement un accident en faisant chuter un cycliste

X... a été engagé le 1er janvier 1952 en qualité de cycliste par la société Franpar aux droits de laquelle est venue la société Hachette Filipacchi Associés (HFA), la convention collective de la presse

Il explique que ce paramètre n'a jamais été pris en compte lors des différentes réparations lesquelles n'ont pas tenu compte de l'effet cyclique de retrait et de gonflement sur les micropieux et les anciennes