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1 619 résultats pour « difference de poids »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b21b9ba5988459c55dac

Cassation

24 novembre 1976

24 novembre 1976

employait comme boucher dans son magasin de Besançon, a été trouvé, le 14 avril 1970, à la sortie du travail, en possession d'une épaule de mouton d'un prix de vente de 18,50 francs le kilogramme et d'un poids

Source officielle

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CC

soc

6079b0b79ba5988459c4fa70

Cassation

15 novembre 1979

15 novembre 1979

INFIRMATIF ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTE DE SA DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS MOTIF REEL ET SERIEUX, ALORS QUE L'EMPLOYEUR NE PEUT PAS FAIRE VALOIR DE MOTIFS CONTRADICTOIRES OU DIFFERENTS

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe400

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

X... a été engagé, le 18 octobre 1993, en qualité de chauffeur poids-lourd par la société de transport BMF ; qu'après avoir accompli plusieurs missions, il a été licencié pour raison économique le 18

Source officielle
CC

cr

61372493cd58014677416a4b

Cassation

27 janvier 1992

27 janvier 1992

la commission de l'abus de biens sociaux qui lui est reproché ; "et aux motifs propres que s'il est attesté, tant par le dossier que par les pièces versées par la défense, que les insuffisances de poids

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201567

Cassation

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Contrairement à ce que prétend l'appelant, si le passage nocturne de trains sur la voie ferrée voisine perturbe le résiduel sonore ambiant, l'impact sonore des véhicules poids lourds est tout à fait différent

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210452

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Attendu qu'il résulte du rapport d'enquête retourné par le salarié à la caisse et de son annexe 1 que ce dernier manipule manuellement des profilés en aluminium pour les assembler en châssis et que le poids

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210065

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Qu'il a donc été exposé habituellement au risque dans plusieurs établissements d'entreprises différentes.

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CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e834

Cassation

20 janvier 1971

20 janvier 1971

AMBOISE (INDRE-ET-LOIRE), LE CONDUCTEUR D'UN ENSEMBLE ROUTIER, TRANSPORTANT DU VIN DE TRESSES (GIRONDE) A MEYNARD (LOIR-ET-CHER) A ETE TROUVE EN SITUATION IRREGULIERE ; QUE LEDIT ENSEMBLE, DONT LE POIDS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00840

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

le bureau de contrôle choisi par le client ; qu'une première étude était réalisée par la société Eteco, définissant notamment pour la portée des portiques de 6,10 m, des entraxes de 2,03 m et les différentes

Source officielle
CC

cr

6079a8be9ba5988459c4ec55

Cassation

25 mai 1983

25 mai 1983

MOTIF LEGITIME PREVU PAR LA LOI ; " ALORS, EN OUTRE, QUE LES JUGES DU FOND QUI RETIENNENT, POUR LE SECOND POSTE PROPOSE, LA SEULE MANUTENTION D'UN MATERIEL PESANT ENVIRON 14 KG, SOIT INFERIEUR AU POIDS

Source officielle
CC

civ3

60794b679ba5988459c42f4b

Cassation

30 octobre 1984

30 octobre 1984

LA SOCIETE PRENEUSE DECLARE AVOIR FAIT ELEVER SUR LE TERRAIN UN ATELIER DE REPARATIONS POUR AUTOMOBILES ET POIDS LOURDS ET QUE SON TRAVAIL N'OCCASIONNE AUCUNE GENE NI TROUBLE DE JOUISSANCE POUR LES AUTRES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300715

Cassation

20 mai 2014

20 mai 2014

équivalent à 15 kilos/ m ² alors qu'une toiture en ardoise représenterait un poids équivalant à 30 kilos/ m2 ; que l'expert a par ailleurs chiffré le coût du désamiantage comportant la destruction totale

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CC

cr

613724f3cd58014677419bdd

Cassation

4 novembre 1987

4 novembre 1987

Z... arrivait à vive allure et que, s'il avait tenu compte de cette faute, l'arrêt attaqué aurait envisagé une triple responsabilité et un partage de responsabilité différent de celui qu'il a retenu "

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soc

61372369cd58014677409642

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

de 4 520 000 francs entre les inventaires physiques et théoriques des stocks, différence qu'il a été incapable sur le moment de justifier, il soutient que dans les mois qui ont suivi, il a pu expliquer

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comm

61372121cd580146773f1352

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

Flex et, d'un autre côté, que le dispositif breveté Hollister reprenait cette combinaison avec cette seule différence que le système adhésif microporeux était constitué non pas par des rubans microporeux

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cr

613726a9cd580146774277f6

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

factures de ventes effectuées sur la période du 4 avril au 9 mai 2005 (pièce n° 11-2) ; que ce contrôle a permis de rapprocher les lots vendus de ceux achetés, numéro par numéro, et de déterminer un poids

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CC

cr

61372603cd58014677422473

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

intéressant chaque intérimaire d'une part entre contrats de mission d'un intérimaire à l'intérimaire suivant chronologiquement d'autre part ; que les descriptifs de postes, tâche par tâche, contraintes de poids

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cr

6137261ccd58014677423097

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

est un procès-verbal d'écoutes téléphoniques, qu'il a existé dans les jours qui ont suivi la disparition de Stéphane X... des problèmes entre le témoin et son amie et que celle-ci attribue la perte de poids

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01891

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

ces mêmes personnes ne mesurent pas nécessairement l'impact de leur choix sur les résultats finaux ; qu'en outre, on ne peut négliger l'autorité morale d'une directrice des ressources humaines et le poids

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110917

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

qualités et poids, le prix des abats, le coût de la prestation maturation et le poids après stockage; que cependant la totalité des fichiers joints et notamment les grilles tarifaires n'ont pas été produites

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