Y... a été perforée par un bloc de glace projeté par un bateau brise-glace appartenant à la société Cortinovis ; que celle-ci a été déclarée responsable des dommages subis par M.

professionnelle ; Attendu que, le 26 janvier 1989, les époux B..., boulangers, démarchés à leur domicile par un représentant de la société Euro Diffusion devenue Technofrance, ont commandé un distributeur de glaces

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Groupe LG, venant aux droits de la société Laving glaces, agissant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe L.G., venant aux droits de la société Laving Glaces, dont le

L. 122-3-8 du Code du travail; Attendu que l'ASSEDIC de l'Ain et des Deux Savoies et l'AGS font grief à l'arrêt d'avoir requalifié le contrat de prestataire de services d'un joueur de hockey sur glace

régler l'indemnité en exécution de l'obligation d'assurance qu'ils avaient souscrite, puisque selon l'expertise faite à la requête de la société Sodifram, l'événement causal du dommage («l'eau devenue glace

l'intéressé à l'indemnité de licenciement ; que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le premier moyen : Vu l'article 26 de la convention collective nationale de l'industrie et du commerce de gros des glaces

pour un montant de 2.825,43 euros peut s'analyser en deux séries de réparations, celles concernant les problèmes déjà rencontrés de pompe et de carburant et les autres réparations relatives au monte glace

l'option la plus efficace et la plus respectueuse de la tranquillité des voisins; que l'expert avait constaté, s'agissant des climatiseurs des chambres, les défauts de calorifuges de canalisation d'eau glacée

principal formé par la société Optelia intellis (la société Optelia) que sur le pourvoi incident relevé par la société Franfinance location ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que la société La Boutique du glacier

clairement la volonté de nier dans W... la dignité de la personne humaine (notamment quand elle lui jetait la nourriture dans le sable, la faisait dormir sur le balcon et lui jetait des seaux d'eau glacée

mentionnait que « comme à l'accoutumé, CIAT a procédé au calage » ; que la société Transer exposait enfin que « dans la mesure où le chargement et l'arrimage du groupe de production d'eau glacée

d'une contusion bénigne du bras gauche, ayant rapidement guéri sans séquelle ; - d'une entorse de l'articulation métacarpophalangienne de l'index droit ; cette lésion a été traitée par application de glace

pour certains à connotation ouvertement sexuelle ("Tu devrais essayer de boire un verre avec moi, ça nous fera du bien.", "Je sens qu'il y a quelque chose entre nous, de cette manière çà va briser la glace

et précises ; que les conditions particulières du contrat d'assurance figurent un tableau de « garanties, plafonds, limites et franchises » stipulant en des termes clairs et précis que « le bris de glace

______ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 15 DÉCEMBRE 2021 1°/ La société réunionnaise de miroiterie (SOREMIR), dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société If Glass

en-Provence, 28 octobre 2004), que le 1er février 1995, la Société générale (la banque) a conclu avec Mme X..., épouse Y..., une convention de compte courant pour les besoins de son commerce de salon de thé, glacier

Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la demande de la banque Commercial Bank Int et de la société Al Manal Glass