apos;aéronef ou au cours des opérations d'embarquement ou de débarquement ; qu'en déduisant le caractère accidentel du décès de [K], [D] et [N] [J] de la seule disparition brutale de l'avion

O... dans l'avion et la soudaineté de l'incident avaient empêché celui-ci d'intervenir en personne pour vérifier l'équipement et la position de M.

L'avion avait augmenté de 2,150.000 dollars en l'espace de quatre mois, entre février et juin. Vous en penserez ce que vous voudrez. Les faits sont là et je détiens les documents qui le prouvent.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 juillet 2015), que par un acte du 23 septembre 1991, la Société de développement régional Méditerranée (la société SDRM) a accordé à la société Avignon

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'association Aéro-club d'Orange de son désistement de pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le Conseil général de Vaucluse et la Ville d'Avignon

à une centaine de mètres de la côte ; que dix des vingt-deux passagers et membres d'équipage ont péri ; Que les investigations ont établi que l'accident était dû à une panne du moteur gauche de l'avion

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 26 mars 1988 à 3 heures 20 du matin, l'avion

complicité de trafic de stupéfiants en récidive par aide et assistance ; "aux motifs, repris des premiers juges, que l'enquête a établi l'existence de liens directs entre C..., lieutenant de D... à Avignon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération française des sociétés d'aviron, dont le siège est ...,

X..., passager d'un avion appartenant à l'Aéroclub d'Annecy et piloté par M.

par le docteur X... ne faisaient que constater qu'après son retour d'Egypte, l'assuré présentait un décollement de rétine et expliquaient qu'une telle lésion peut intervenir à raison d'un voyage en avion

X... fait grief à l'ordonnance d'avoir confirmé cette mesure, alors, selon le moyen, que le préfet n'a pas apporté la preuve des diligences accomplies pour lui trouver une place dans un avion, en violation

des Etats-Unis d'Amérique a adressé à l'autorité judiciaire française une demande d'entraide judiciaire internationale par laquelle il sollicitait la saisie, comme élément de preuve, d'un fuselage d'avion

connaissement qui s'intitule « connaissement transport combiné », qui indique en qualité de chargeur la société brésilienne Agropecuaria à Vacuria et en qualité de destinataire la société Hexago à Avignon

R... a été poursuivie devant la juridiction de proximité pour dix-sept infractions à la réglementation relative au stationnement des véhicules sur la commune d'Avignon ; Attendu que, par jugement du

pouvoir spécial donné par écrit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 19 décembre 1990, la Caisse fédérale de Crédit mutuel méditerranéen (la Caisse) a consenti un prêt à l'Association olympique Avignon

celle du lieu du fait dommageable ou celle dans le ressort de laquelle le dommage a été subi en matière délictuelle; que le procès-verbal de l'huissier dressé le 26 juin 1991 au garage Y..., route d'Avignon

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 mai 2023), Mme [I] a été engagée en qualité de comédienne, pour onze représentations de la pièce « Un rapport sur la banalité de l'amour » de [J] [H] au Festival d'Avignon