du développement sans juste motif par WYETH (article 17.3) ; que l'article 17.2.1 du contrat du 12 octobre 2000 stipule que .if at any time during the course of the development of Trimegestone + 17 Beta

l'obligation faite au juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu que pour rejeter la demande d'indemnisation du préjudice esthétique temporaire de Mme Y..., l'arrêt retient que le bégaiement

Saïd X..., demeurant Commune Bellaa W. de Setif (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 4 novembre 1996 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon, siégeant à Vesoul, au profit

Banque Scalbert Dupont, dont le siège est ...Hôpital Militaire, 59000 Lille, 3°/ de la Recette perception de Seclin, dont le siège est ..., 4°/ de la société civile professionnelle (SCP) Dhonte-Bera-Lemaître

U..., âgé de 59 ans, salarié au sein de la société depuis 1987, exerçant le poste de responsable des usines assainissement sur l'agence de Béziers Méditerranée, groupe V, niveau 2, rappelant le contenu

. ; En conséquence qu'il échet, faisant droit aux réquisitions du ministère public, de : - confirmer l'ordonnance de mise en accusation rendue par le juge d'instruction de Beziers, - Et de renvoyer

Z... a toujours soutenu n'avoir pas reçu cette lettre et aucune trace du dossier Cols n'a été retrouvée dans les archives du barreau de Béziers ; qu'enfin, pour l'affaire SARL Les Champs-Elysées, si Pierre

Bernard Y..., retraitée, demeurant à Ouistreham Riva Bella (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1989 par la cour d'appel de Caen (1re chambre section civile et commerciale), au profit

METIERS EXERCES SEPAREMENT ET PARTICIPAIENT AUX BENEFICES ET AUX PERTES DES DEUX ETABLISSEMENTS ; QUE, PAR LA SUITE, ILS ONT ENSEMBLE ET "GRACE A LEURS ECONOMIES COMMUNES" ACQUIS UN TERRAIN A RIVA BELLA

Maximilien X..., titulaire du BEPA dispose des moyens matériels et financiers nécessaires à l'exploitation des biens actuellement loués par le GFA ; qu'Il verse aux débats un prévisionnel de création d'activité

Cour d'appel ; que Mme X... prétendait avoir contre son ex-mari une créance qu'elle évaluait à 300.000 francs parce que, en finançant les dépenses d'entretien de l'immeuble propre de celui-ci (villa Bella

De Burdeau, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 février 1997 par le conseil de prud'hommes de Tours (section commerce), au profit de Mlle Bela

Z... et B..., assurés auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), et le bureau d'études techniques Becar, assuré auprès de la société Axa, en qualité d'entreprise générale, la société Nofrayne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roland X..., demeurant à Serres (Hautes-Alpes), Le Berasx, en

José Y..., demeurant Quinta Da Bela Z..., lot. B 5 (Areias) S. Joao X...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société APL Franchising, société à responsabilité limitée, dont le siège est Résidence Riva Bella

Sacco, Padoue (Italie), 2 / la société Campagnolo, dont le siège est via Bella Chimica à Vicenze (Italie), 3 / la société Gartonni Sport Z...

professionnelle visée à l'article 188-2 du Code rural ; que le diplôme du l'Institut agricole du Centre à Yzeure (Allier) ne figure pas sur la liste des diplômes reconnus comme équivalents au BPA ou au BEPA