CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372522cd5801467741b3d8
6 décembre 1990
Z... et à Melle Y..., parties civiles, blessés comme luimême dans l'accident, une provision et a ordonné une double expertise médicale ; " aux motifs qu'il est " incontestable qu'aucun témoin n'a assisté
61372618cd58014677422ea2
25 septembre 2001
fonctionnaire ; que celui-ci parvient à éloigner le chauffeur de taxi qui lui remet la bombe lacrymogène et un cutter, ainsi qu'une pièce d'identité ; que le fonctionnaire constate que le second individu est blessé
6137256ecd5801467741dac0
25 juillet 1995
que, quelques minutes auparavant, il avait tiré sur un faisant en dehors de la forêt de Moulière dans laquelle il n'avait pas le droit de chasse et qu'il n'y était entré que pour rechercher ce gibier blessé
61372573cd5801467741dd26
14 décembre 1994
acte volontaire de violence normalement susceptible de causer des blessures ou une maladie ; qu'en l'espèce où il est relevé par la Cour que le prévenu a seulement bousculé la victime qui s'est blessée
6137257dcd5801467741e2e5
18 janvier 1995
responsabilité civile de celui-ci ; qu'en actionnant en direction de Raffaele A... et d'Andrea B... une arme à feu, Jean-Philippe X... a, sans en avoir l'intention, donné la mort à Raffaele A... et blessé
613725c9cd58014677420840
2 mars 1999
... faisait valoir, dans ses conclusions d'appel (p. 11, 1er attendu), que la société qu'il dirige avait conclu avec la société Cep un contrat stipulant que celle-ci entretiendrait la machine qui a blessé
soc
6137218fcd580146773f4ca2
28 novembre 1991
demeurant à un poste fixe ; qu'il résultait des documents de l'entreprise qu'il avait été mis, au plus, vingt-deux minutes pour qu'il arrive à l'infirmerie tandis que le secouriste ayant accompagné le blessé
évrier 1997, qui, dans la procédure suiviec/Léon ROY pour blessures involontaires
613725b7cd5801467741ffde
4 mars 1998
. ; "aux motifs que l'expert, le docteur Y..., note, dans ses commémoratifs, que Mme X... a été gravement blessée dans l'accident, longtemps hospitalisée et a eu de nombreuses fractures de côtes, ce
613725b8cd580146774200b4
15 juin 1999
dans la salle de séjour où donnait la porte d'entrée ; qu'il tirait alors un coup de feu, que Mme Y... qui se trouvait derrière la porte était atteinte par le projectile gomme-cogne ; que, grièvement blessée
613725becd5801467742031b
22 septembre 1999
légale, considérer qu'en l'occurrence l'emploi de tortures ou d'actes de barbarie était caractérisé par le fait que l'accusé aurait porté plusieurs coups à la victime pour lui amputer un sein, lui blesser
61372643cd58014677424378
1 octobre 2003
paraissait sous l'emprise de l'alcool, lui demandaient de les suivre au commissariat ; que le prévenu refusait ; il s'en suivait une bousculade au cours de laquelle le brigadier Yves Y... était légèrement blessé
6137264fcd5801467742491b
11 janvier 2005
intentionnel, lorsque la volonté délibérée du prévenu de porter une atteinte physique à autrui n'est pas positivement établie ; qu'à cet égard, Kyrill X... faisait valoir qu'il n'avait pas eu l'intention de blesser
61372693cd58014677426b2f
21 juin 2006
échangés et enfin, dans un troisième temps, que Gino X... était allé chercher dans sa voiture une hache avec laquelle il avait menacé Henri Sefelen, ce qui avait conduit ce dernier à reculer et à se blesser
6137267acd58014677425e5a
18 novembre 2003
tardif des pompiers et du SAMU pouvait être constitutif d'omission de porter secours, ou encore d'homicide involontaire par commission d'une faute caractérisée exposant sciemment la victime grièvement blessée
ès cassation, dans la procédure suiviec/Emile Y
61372670cd58014677425946
19 septembre 2000
allouer la réparation de ce préjudice esthétique sur la base de 16 000 francs le point, soit 1 088 000 francs ; que l'expert a noté également qu'il existe un préjudice professionnel certain parce que le blessé
civ2
613721a4cd580146773f5889
22 janvier 1992
. ; que ceux-ci ont été mortellement blessés ; que Mme E..., en son nom et au nom de ses enfants mineurs, a demandé réparation de son préjudice à Mme Y... et à son assureur, la Garantie mutuelle des fonctionnaires
613722dbcd580146774025bb
29 avril 1997
Vincent Y... était déjà mortellement blessé avant qu'il ne soit heurté par le véhicule de M.
613722d0cd58014677401cba
19 février 1997
Y..., blessé, a assigné M.
61372189cd580146773f493b
16 octobre 1991
contre la CPAM de l'Aube ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 15 janvier 1990), qu'à la fin d'un banquet et au cours d'un jeu, Mme Y... fit une chute et se blessa
à l'arrêt d'avoir débouté M. Y... de sa demandec/M. X
613720c4cd580146773ee3b2
24 avril 1989
Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'au réfectoire les élèves du collège Saint-Aubin de Languidic, Eric Nicolas et Christophe X..., jouant avec leur couteau, celui d'Eric Y... glissa et le blessa
Page 18 sur 466